La Constitution du 22 frimaire an VIII (13 décembre 1799) crée un « Sénat conservateur » chargé de veiller au respect de la Constitution. Il siège au Palais du Luxembourg. Ses séances ne sont pas publiques.
En l'an X (1802), une révision de la Constitution renforce les attributions des sénateurs : le Sénat adopte désormais des sénatus-consultes pour fixer « tout ce qui n'a pas été prévu par la Constitution, et qui est nécessaire à sa marche ».
Le 28 floréal an XII (18 mai 1804), un sénatus-consulte proclame l'Empire.
- Séance du 10 vendémiaire an XIII
- Séance du 24 vendémiaire an XIII
- Séance du 30 vendémiaire an XIII
- Séance du 2 brumaire an XIII
- Séance du 7 brumaire an XIII
- Séance du 17 brumaire an XIII
- Séance du 22 frimaire an XIII
- Séance du 12 pluviôse an XIII
- Séance du 15 pluviôse an XIII
- Séance du 18 pluviôse an XIII
- Séance du 6 janvier 1813
- Séance du 8 janvier 1813
- Séance du 10 janvier 1813
- Séance du 11 janvier 1813
- Séance du 14 janvier 1813
- Séance du 2 février 1813
- Séance du 5 février 1813
- Séance du 13 février 1813
- Séance du 1er avril 1813
- Séance du 3 avril 1813
- Séance du 4 avril 1813
- Séance du 7 avril 1813
- Séance du 14 avril 1813
- Séance du 1er juillet 1813
- Séance du 14 juillet 1813
- Séance du 23 août 1813
- Séance du 24 août 1813
- Séance du 28 août 1813
- Séance du 4 octobre 1813
- Séance du 7 octobre 1813
- Séance du 9 octobre 1813
- Séance du 14 octobre 1813
- Séance du 12 novembre 1813
- Séance du 14 novembre 1813
- Séance du 15 novembre 1813
- Séance du 22 décembre 1813
- Séance du 27 décembre 1813
- Séance du 28 décembre 1813
- Séance du 30 décembre 1813
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