Les actes divers et les répertoires analytiques du Sénat conservateur

Rédigée sous l'influence directe du nouveau maître du régime, le Premier Consul Bonaparte, la Constitution du 22 frimaire an VIII (13 décembre 1799) est la première à créer un Sénat. Bonaparte va faire de ce « Sénat conservateur », chargé de veiller au respect de la Constitution, un élément-clé de son régime.

Les « actes divers » du Sénat conservateur sont rassemblés par ordre chronologique dans des recueils factices.

Les « répertoires analytiques » recensent, par patronymes et par matières, les sujets abordés en séance par le Sénat conservateur, et classés par ordre alphabétique.