Séance publique
- Allocution prononcée par le Général de Gaulle, le 15 juillet 1959 (PDF - 245 Ko)
- Allocution prononcée par M. Marius Moutet, le 15 juillet 1959 (PDF - 507 Ko)
- Allocution prononcée par M. Gaston Monnerville, le 15 juillet 1959 (PDF - 502 Ko)
- Allocution prononcée par M. Marius Moutet, le 30 mai 1960 (PDF - 441 Ko)
- Allocution prononcée par M. Gaston Monnerville, le 30 mai 1960 (PDF - 252 Ko)
- Allocution prononcée par le Général de Gaulle, le 30 mai 1960 (PDF - 183 Ko)
- Feuilletons des 15 (PDF - 274 Ko) - 17 (PDF - 246 Ko) - 28 (PDF - 254 Ko) - 30 (PDF - 99 Ko) - 31 (PDF - 50 Ko) - 31 (PDF - 273 Ko) (suite) juillet 1959
- Feuilletons des 30 (PDF - 145 Ko) mai - 1 (PDF - 337 Ko) - 2 (PDF - 192 Ko) - 3 (PDF - 153 Ko) juin 1960
- Conférence des Présidents : procès-verbaux (PDF - 485 Ko) de 1960
Textes adoptés
- Projet de loi constitutionnelle (PDF - 168 Ko) (Titre XII de la Constitution du 2 juin 1960)
- Projet de loi constitutionnelle adopté (PDF - 196 Ko) (Titre XII de la Constitution du 2 juin 1960)
- Résolution : règlement du Sénat, adoptée le 16 janvier 1959 (PDF - 2.20 Mo)
- Résolution : règlement du Sénat, adoptée le 28 juillet 1959 (PDF - 1.53 Mo)
- Résolution : dépenses du Sénat pour l'exercice 1959, adoptée le 30 juillet 1959 (PDF - 129 Ko)
- Résolution : dépenses du Sénat pour l'exercice 1960, adoptée le 30 juillet 1959 (PDF - 133 Ko)
- Propositions de recommandation sur l'harmonisation des législations des 2 juin (PDF - 259 Ko) - 3 juin (PDF - 294 Ko) - 3 juin 1960 (PDF - 295 Ko)
- Motion n° 1 adoptée le 17 juillet 1959 (PDF - 128 Ko) concernant les dispositions prises en attente de l'adoption du règlement du Sénat de la Communauté
- Motion n° 2 adoptée le 17 juillet 1959 (PDF - 153 Ko) sur le mode d'élection des membres du Bureau
- Motion n° 3 adoptée le 17 juillet 1959 (PDF - 164 Ko) sur les modalités d'élection à la Commission du Règlement
- Motion n° 2 adoptée le 3 juin 1960 (PDF - 154 Ko) demandant au Gouvernement l'installation du siège du Sénat de la Communauté dans l'un des Palais abritant les assemblées parlementaires
- Motion n° 6 du 31 juillet 1960 (PDF - 152 Ko) demandant l'organisation des séances dans un local autre que l'un des Palais abritant les assemblées parlementaires
Journal officiel
- Débats de 1959 (PDF - 5.82 Mo)- Table du Journal officiel de 1959 (PDF - 542 Ko) - Actes et informations de 1959 (PDF - 13.55 Mo) - Table des Actes et informations de 1959 (PDF - 609 Ko)
- Débats de 1960 (PDF - 10.06 Mo) - Table du Journal officiel de 1960 (PDF - 362 Ko) - Actes et informations de 1960 (PDF - 23 Mo) - Table des Actes et informations de 1960 (PDF - 701 Ko)
Commissions
- Bulletins des commissions des 28 juillet (PDF - 313 Ko) et 31 juillet 1959 (PDF - 268 Ko) - Procès verbaux des commissions de 1959 (PDF - 6.89 Mo)
- Bulletin des commissions du 3 juin 1960 (PDF - 403 Ko) - Procès verbaux des commissions de 1960 (PDF - 5.49 Mo)
- Rapport tendant à l'adoption du Règlement, 28 juillet 1959 (PDF - 1.51 Mo) - Extrait du rapport (chapitre XIV - service et comptabilité), 28 juillet 1959 (PDF - 217 Ko)
- Rapport sur les projets de résolution portant fixation des dépenses, 30 juillet 1959 (PDF - 64 Ko)
- Rapport sur le projet de loi tendant à compléter les dispositions du Titre XII de la Constitution, 2 juin 1960 (PDF - 426 Ko)
- Rapport sur une motion concernant l'organisation des sessions dans l'un des Palais abritant les assemblées parlementaires, 2 juin1960 (PDF - 162 Ko)