Le procès du maréchal Ney
L’histoire du palais du Luxembourg a été fortement marquée par le procès du maréchal Michel Ney, duc d’Elchingen, prince de la Moskowa, accusé de haute trahison après son ralliement à l’empereur Napoléon débarqué de l’île d’Elbe, en mars 1815, alors qu’il avait déclaré au roi Louis XVIII qu’il ramènerait l’usurpateur « dans une cage de fer ».
Le palais est en effet le siège de la Chambre des pairs qui se constitue alors pour la première fois en Cour de justice, comme le prévoyait la Charte constitutionnelle octroyée par le roi Louis XVIII le 4 juin 1814, formation habituellement désignée comme la Cour des pairs.
Le maréchal Ney y est jugé de manière expéditive et y vit ses derniers jours, avant son exécution, au petit matin, le 7 décembre 1815, avenue de l’Observatoire.
Cette gravure d’Honoré Daumier commémore en 1835 les vingt ans de l’exécution du maréchal Ney. Son fantôme vient traiter les pairs d’assassins, au moment même où ils jugent, au palais du Luxembourg, les accusés d’avril, républicains arrêtés dans les émeutes de 1834.
Les archives de ce procès ont été déposées aux Archives nationales (cotes CC 499 et 500). Les Archives du Sénat conservent néanmoins trois volumes relatifs au procès.
● Le premier volume, coté ZA003469, comportant 316 pages et divisé en quatre parties, contient les procès-verbaux des séances du Conseil de guerre des 9 et 10 novembre 1815, les interrogatoires, déclarations, dépositions, plaidoyers et autres pièces relatifs aux séances de la Chambre des pairs des 11, 13, 21, 23 novembre, 4, 5 et 6 décembre 1815.
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● Le deuxième volume, coté ZA003468, comportant 215 pages contient l’acte d’accusation et le procès-verbal de dix-sept séances (publiques, secrètes ou préliminaires à la séance publique) relatives au procès du maréchal Ney, entre le 11 novembre et le 6 décembre 1815.
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● Le troisième, coté 71S 372, est un recueilde documents administratifs et comptables : ordonnances de paiement de divers entrepreneurs (tailleurs, éclairagistes, maçons, serruriers, menuisiers, peintres, imprimeurs ou traiteurs chargés du service des tables pendant le procès), menus et listes de victuailles et boissons commandées pour les pairs, les employés de la Chambre et la garde pendant la durée du procès, mémoires de fournisseurs justifiant du montant des factures adressées à la Chambre des pairs. Le chef de l’administration de la Chambre, Joseph-François Baudelaire (PDF - 85 Ko) (père du poète Charles Baudelaire), contrôlait en effet de façon rigoureuse toutes les factures produites, bien qu’au final le paiement de la totalité des frais ait incombé à la famille du maréchal fusillé.
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(JPG - 5.46 Mo)Par ailleurs, le Sénat a acquis en 2013 une lettre manuscrite autographe du maréchal Ney, de onze lignes, datée du 6 décembre 1815, jour de sa condamnation par la Chambre des pairs et veille de son exécution. Ce document porte également, en pied, une note autographe de l’avocat Dupin, de quatre lignes.
Enfin, le Sénat a acquis en 2015 une médaille en bronze du graveur Émile Rogat, datée de 1832 et représentant le maréchal Ney de profil, avec le texte suivant au dos sur cinq lignes : « FRAPPÉ DE MORT AU MÉPRIS DE LA CAPITULATION MILITAIRE DU 6 JUILLET 1815. » En dessous, une branche de chêne et une branche d’olivier sont représentées.
Dossier réalisé, en janvier 2016, par la division des Archives à partir des fonds d’archives et documentaires du Sénat, archives@senat.fr
- Album de MM. les Pairs de France, du comte de Noë ;
- Le Panthéon des illustrations françaises au XIXème siècle, de Victor Frond (1869) ;
- L'iconographie de contemporains et fac-similé d'écritures, de F. S. Delpech (1832).