- Mercredi 15 janvier 2025
- Audition de M. Olivier Lluansi, enseignant à l'École des mines de Paris et auteur d'un rapport sur la réindustrialisation de la France à l'horizon 2035 (sera publié ultérieurement)
- Projet de loi d'urgence pour Mayotte - Désignation d'un rapporteur
- Proposition de loi visant à instaurer une trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus - Désignation d'un rapporteur
Mercredi 15 janvier 2025
- Présidence de Mme Dominique Estrosi Sassone, présidente -
La réunion est ouverte à 9 h 45.
Audition de M. Olivier Lluansi, enseignant à l'École des mines de Paris et auteur d'un rapport sur la réindustrialisation de la France à l'horizon 2035 (sera publié ultérieurement)
Le compte rendu relatif à ce point de l'ordre du jour sera publié ultérieurement.
Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.
La réunion est close à 12 h 30.
Projet de loi d'urgence pour Mayotte - Désignation d'un rapporteur
Mme Dominique Estrosi Sassone, présidente. - Mes chers collègues, avant de nous séparer, il nous reste à procéder à deux désignations de rapporteurs.
La première concerne le projet de loi d'urgence pour Mayotte, qui est actuellement en débat à l'Assemblée nationale.
Nous examinerons ce texte en commission le 29 janvier. L'examen en séance publique aura lieu le lundi 3 février, à partir de 16 h 30.
Je vous propose la candidature de notre collègue Micheline Jacques.
La commission désigne Mme Micheline Jacques rapporteur du projet de loi d'urgence pour Mayotte.
Proposition de loi visant à instaurer une trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus - Désignation d'un rapporteur
Mme Dominique Estrosi Sassone, présidente. - Il nous revient également de désigner un rapporteur sur la proposition de loi n° 124 (2024-2025), présentée par MM. Guislain Cambier, Jean-Baptiste Blanc et plusieurs de leurs collègues, visant à instaurer une trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus.
Vous le savez, cette proposition de loi fait suite aux conclusions du rapport d'information, lui-même issu des travaux du groupe de suivi des politiques de réduction de l'artificialisation des sols.
Elle sera examinée en commission le mercredi 12 février, puis en séance à partir du mardi 18 février.
Je vous propose les candidatures de M. Jean-Marc Boyer et de Mme Amel Gacquerre.
Il n'y a pas d'opposition ? Il en est ainsi décidé. Je vous remercie.
La commission désigne M. Jean-Marc Boyer et Mme Amel Gacquerre rapporteurs de la proposition de loi visant à instaurer une trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus.
La réunion est close à 12 h 30.