Jeudi 3 octobre 2024
- Présidence de M. Bruno Sido, sénateur, président d'âge -
La réunion est ouverte à 9 h 35.
Réunion constitutive
M. Bruno Sido, sénateur, président d'âge. - En ma qualité de président d'âge, il me revient d'ouvrir cette réunion de l'Office.
Bienvenue à ceux que nous retrouvons, et à ceux qui sont nouveaux parmi nous, c'est-à-dire la moitié des députés, soit 9 sur 18.
Le privilège de l'âge, auquel j'ajoute celui de l'ancienneté au sein de l'Office, me vaut l'honneur de présider le début de notre réunion.
Aucun d'entre nous, qu'il soit membre nouveau ou expérimenté, n'est là par hasard : nous sommes tous passionnés par les sujets d'intérêt majeur traités par l'Office. Je sais aussi, d'expérience, que c'est un plaisir de travailler ensemble au sein de l'un des rares organes parlementaires bicaméral permanent. Je forme le voeu qu'il en soit toujours ainsi au cours des prochaines années.
Notre ordre du jour appelle la constitution du Bureau.
La loi du 8 juillet 1983 prévoit que l'Office « élit son président et son vice-président, qui ne peuvent appartenir à la même assemblée ».
Conformément à l'article 2 du Règlement intérieur, le Bureau de l'Office comprend huit membres : le président ; le premier vice-président ; et six vice-présidents, trois étant des députés et trois des sénateurs.
Je rappelle également les dispositions de l'article 4 du Règlement : « La délégation élit d'abord le président, puis le premier vice-président, puis chacun des vice-présidents, au scrutin uninominal. En cas de pluralité de candidatures, il est procédé à un vote à bulletins secrets. Aux deux premiers tours de scrutin, la majorité absolue des suffrages est nécessaire pour être élu. Au troisième tour, la majorité simple suffit. À égalité de suffrages, le candidat le plus âgé est proclamé élu. »
Nous allons d'abord procéder à l'élection du président.
Je rappelle la tradition établie à l'Office depuis sa création : la présidence est exercée alternativement par un membre de l'une ou de l'autre assemblée, et le changement de président se fait après chaque renouvellement partiel du Sénat, soit pour une période de trois ans. Le président que nous devons élire aujourd'hui est donc un sénateur dont le mandat s'achèvera dans deux ans.
J'invite ceux de nos collègues qui désirent faire acte de candidature à se faire connaître. S'il y a un seul candidat, je le proclamerai élu.
Pour la présidence, je ne recueille que la candidature de Stéphane Piednoir. Celui-ci est donc élu par acclamation.
M. Stéphane Piednoir, sénateur, est élu président.
- Présidence de M. Stéphane Piednoir, sénateur, président de l'Office -
M. Stéphane Piednoir, sénateur, président de l'Office. - Merci pour votre confiance.
Pour les fonctions de premier vice-président qui doit donc être un député comme vient de l'expliquer Bruno Sido, je recueille les candidatures de Pierre Henriet, Gérard Leseul et Alexandre Sabatou.
Nous procédons à un vote à bulletins secrets. Conformément à l'usage de l'Office, les sénateurs ne prennent pas part à ce vote puisqu'ils ne sont pas concernés par le renouvellement de l'Assemblée nationale.
Le scrutin est ouvert. Puis les scrutateurs procèdent au dépouillement.
M. Stéphane Piednoir, sénateur, président de l'Office. - Voici les résultats du premier tour pour l'élection du premier vice-président :
Nombre de votants : 15
Bulletins blancs : 0
Bulletins nuls : 0
Suffrages exprimés : 15
M. Gérard Leseul : 6 voix
M. Pierre Henriet : 4 voix
M. Alexandre Sabatou : 4 voix
M. Stéphane Piednoir, sénateur, président de l'Office. - Aucun des candidats n'ayant obtenu la majorité absolue requise pour être élu au premier tour, nous devons procéder à un deuxième tour, pour lequel la majorité absolue est également requise.
Je recueille les candidatures de Pierre Henriet et de Gérard Leseul.
Le scrutin est ouvert. Puis les scrutateurs procèdent au dépouillement.
M. Stéphane Piednoir, sénateur, président de l'Office. - Voici les résultats du second tour pour l'élection du premier vice-président :
Nombre de votants : 16
Bulletins blancs : 0
Bulletins nuls : 0
Suffrages exprimés : 16
M. Pierre Henriet : 10 voix
M. Gérard Leseul : 6 voix
M. Pierre Henriet, député, est élu premier vice-président.
M. Pierre Henriet, député, premier vice-président de l'Office. - Merci pour votre confiance. Stéphane Piednoir et moi-même veillerons à faire vivre l'esprit de collégialité régnant depuis plus de quarante ans au sein de notre instance.
M. Stéphane Piednoir, sénateur, président de l'Office. - Nous devons maintenant procéder à la désignation des autres vice-présidents, trois députés et trois sénateurs.
Pour les vice-présidents sénateurs, je vous propose de reconduire Florence Lassarade, Anne-Catherine Loisier et David Ros.
Mme Florence Lassarade, Mme Anne-Catherine Loisier et M. David Ros, sénateurs, sont élus vice-présidents.
M. Stéphane Piednoir, sénateur, président de l'Office. - Pour les vice-présidents députés, je recueille les candidatures de Jean-Luc Fugit, Gérard Leseul et Alexandre Sabatou. Le nombre de candidatures correspondant au nombre de postes, je les proclame élus.
M. Jean-Luc Fugit, M. Gérard Leseul et M. Alexandre Sabatou, députés, sont élus vice-présidents.
Échange de vues
M. Stéphane Piednoir, sénateur, président de l'Office. - Notre bureau est désormais au complet. Nous pouvons ainsi reprendre le cours normal de nos travaux ; certains auraient d'ailleurs dû être examinés avant l'été.
Les travaux de l'Office sont de trois ordres : des rapports approfondis, des notes scientifiques et des auditions publiques. La prochaine audition publique, qui se tiendra le jeudi 17 octobre prochain à 9 heures, portera sur l'impact des plastiques sur la santé humaine.
D'ici à la fin de l'année, nous procéderons à l'audition de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE2). Nos travaux s'intéresseront également à la création de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection (ASNR), qui résultera de la fusion prochaine de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN).
Deux rapports, l'un consacré aux nouveaux développements de l'intelligence artificielle et l'autre à l'évaluation du cinquième plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR), seront examinés prochainement.
Il me tient à coeur de maintenir les partenariats noués par l'Office avec les académies et les chercheurs, relancés en leur temps par Cédric Villani. Je me suis moi-même rendu en septembre dernier dans des laboratoires à l'École normale supérieure (ENS) de Lyon. Recueillir l'avis des chercheurs est très instructif.
Nous serons très attentifs à vos suggestions pour nos travaux futurs ; les moyens humains de l'Office ne sont toutefois pas extensibles.
M. Maxime Laisney, député. - Dans quel cadre pouvons-nous formuler de telles propositions ?
M. Stéphane Piednoir, sénateur, président de l'Office. - Vous pouvez vous adresser à vos correspondants habituels au sein de l'Office.
M. Pierre Henriet, député, premier vice-président de l'Office. - Le partenariat avec les académies scientifiques est fondamental ; celui-ci prend la forme de trinômes composés d'un parlementaire, d'un académicien et d'un jeune chercheur.
Mme Florence Lassarade, sénatrice, vice-présidente de l'Office. - Les jeunes chercheurs apprécient particulièrement ces partenariats, très instructifs pour eux comme pour nous.
M. Stéphane Piednoir, sénateur, président de l'Office. - J'ai eu le même sentiment en me rendant à Lyon en septembre. Nos travaux et ceux des académies sont complémentaires.
Mme Dominique Voynet, députée. - L'Office a-t-il noué des relations avec ses homologues européens ? Certains rapports sont-ils rédigés dans un cadre transnational ?
M. Stéphane Piednoir, sénateur, président de l'Office. - La conférence annuelle des offices scientifiques européens aura lieu en Norvège à la fin du mois d'octobre. Notre pays accueillera cette manifestation en 2025.
À ce stade, les rapports de l'Office ne sont pas élaborés avec nos partenaires européens.
La réunion est close à 10 h 05.