- Mercredi 10 avril 2024
- Audition de MM. Jean-Pierre Mustier, président du conseil d'administration et Paul Saleh, directeur général d'Atos (sera publié ultérieurement)
- Proposition de loi visant à prévenir les ingérences étrangères en France - Désignation d'un rapporteur
- Proposition de résolution visant à permettre le financement par la facilité européenne pour la paix d'une mesure d'assistance au profit de l'Arménie - Désignation d'un rapporteur
Mercredi 10 avril 2024
- Présidence de M. Cédric Perrin, président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées et de Mme Dominique Estrosi-Sassone, présidente de la commission des affaires économiques -
La réunion est ouverte à 16 h 35.
Audition de MM. Jean-Pierre Mustier, président du conseil d'administration et Paul Saleh, directeur général d'Atos (sera publié ultérieurement)
Le compte-rendu sera publié ultérieurement.
- Présidence de M. Cédric Perrin, président -
La réunion est ouverte à 18 h 20.
Proposition de loi visant à prévenir les ingérences étrangères en France - Désignation d'un rapporteur
La commission désigne M. Claude Malhuret rapporteur sur la proposition de loi n° 479 (2023-2024) visant à prévenir les ingérences étrangères en France.
Proposition de résolution visant à permettre le financement par la facilité européenne pour la paix d'une mesure d'assistance au profit de l'Arménie - Désignation d'un rapporteur
La commission désigne M. Ronan Le Gleut rapporteur sur la proposition de résolution n° 507 (2023-2024) visant à permettre le financement par la facilité européenne pour la paix d'une mesure d'assistance au profit de l'Arménie, présentée par MM. Jean-François Rapin et Bruno Retailleau.
La réunion est close à 18 h 25.