DÉLÉGATION DU SÉNAT POUR LA PLANIFICATION

Mardi 24 novembre 1998

- Présidence de M. Joël Bourdin, président.

Programme de travail

M. Joël Bourdin, président, a tout d'abord présenté une communication sur un programme de travail de la délégation, tenant compte de la relance de la planification souhaitée par le Premier ministre et des travaux engagés par le commissariat général du Plan. Ces propositions ont donné lieu à un large débat auquel ont participé Mme Janine Bardou, MM. Pierre André, Serge Lepeltier etJean-Pierre Plancade.

Nomination de rapporteurs

La délégation a ensuite décidé de confier un rapport d'information :

- à M. Serge Lepeltier sur les instruments économiques et fiscaux visant à limiter les émissions de gaz à effet de serre ;

- à M. Jean-Pierre Plancade sur les implications macroéconomiques du vieillissement ;

- à Mme Janine Bardou sur le rapport sur les perspectives de la France à moyen terme demandé par le Gouvernement au commissariat général du Plan ;

- et à M. Pierre André sur l'exécution des contrats de Plan Etat-régions.

Partager cette page