Commission d'enquête sur la radicalisation islamiste et les moyens de la combattre

Jeudi 9 juillet 2020

Nathalie DELATTRE, présidente, et Jacqueline EUSTACHE-BRINIO, rapporteure, ont présenté à la presse le rapport de la commission d'enquête sur les réponses apportées par les autorités publiques au développement de la radicalisation islamiste et les moyens de la combattre.

Le billet de l'Espace presse

Mardi 7 juillet 2020

La commission d’enquête a adopté à l’unanimité le rapport présenté par Mme Jacqueline EUSTACHE-BRINIO.

Vendredi 19 juin 2020

La commission d’enquête a achevé sa série d’auditions en entendant M. Gabriel ATTAL, secrétaire d’État auprès du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse.

Jeudi 18 juin 2020

La commission d’enquête a entendu :

- Me Adélaïde JACQUIN, avocate au barreau de Paris, et M. Hamza ESMILI, sociologue, intervenants à la demande du Collectif contre l’islamophobie en France ;
- M. Jean-Michel BLANQUER, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse (à revoir sur la vidéothèque) ;
- puis M. Christophe CASTANER, ministre de l’intérieur.

Jeudi 11 juin 2020

La commission d’enquête a entendu successivement :

- Mme Marie-Anne LÉVÊQUE, secrétaire générale du ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse et du ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation ;
- M. Mohammed MOUSSAOUI, président du Conseil français du culte musulman ;
- Mme Roxana MARACINEANU, ministre des sports.

Jeudi 4 juin 2020

La commission d’enquête a entendu M. Jérôme HARNOIS, directeur chargé de la maîtrise des risques, de la sûreté et des relations institutionnelles de la RATP, et Mme Nathalie GONDARD, chargée de mission à la délégation générale à l’éthique.

Vendredi 29 mai 2020

La commission d’enquête a entendu Mme Nadia REMADNA, présidente de la Brigade des mères.

Jeudi 28 mai 2020

Après une suspension de ses travaux d’audition pour raisons sanitaires pendant la période de confinement liée à l’épidémie de covid-19, la commission d’enquête a entendu conjointement :

- Mmes Razika ADNANI, experte, membre du conseil d’administration de la Fondation Islam de France, et Djemila BENHABIB, essayiste, auteur de Ma vie à contre-Coran ;

- puis MM. Mohamed-Ali ADRAOUI, Marie Skodowska Curie Fellow at the London School of Economics Centre for International Studies, et Haoues SENIGUER, maître de conférences en science politique à Sciences Po Lyon, chercheur au laboratoire Triangle (ENS/CNRS), UMR 5206, Lyon, directeur adjoint de l’Institut d’études de l’islam et des sociétés du monde musulman (EHESS/CNRS), UMS 2000, Paris.

L’article 22 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d’urgence pour faire face à l’épidémie de covid-19 a porté à huit mois la durée de la commission d’enquête afin de prendre en compte la nécessité d’interrompre temporairement ses travaux.

Mercredi 11 mars 2020

La commission d’enquête a entendu conjointement :

- Mme Isabelle ULLERN, doyenne de la Faculté libre d’études politiques (FLEPES), responsable du dispositif expérimental "Formations hybrides avec les acteurs religieux (FHAR)" ;
- Mme Ambre PERROT, chargée de mission de la FLEPES pour le déploiement de la FHAR.

Puis elle a entendu :

- M. Rémi GOUNELLE, doyen de la Faculté publique de théologie protestante de Strasbourg ;
- M. Makhlouf MAMECHE, président de la Fédération nationale de l’enseignement privé musulman ;
- M. Gilles ROUSSEL, président de la Conférence des présidents d’université (CPU), accompagné de MM. Jean-François BALAUDÉ, président du Campus Condorcet, ancien président de l’université Paris-Nanterre, président de la commission des moyens et personnels de la CPU et vice-président du Comité scientifique de prévention de la radicalisation (COSPRAD), et Guillaume BORDRY, délégué général de la CPU.

Mardi 3 et jeudi 5 mars 2020

Mardi 3 mars 2020, la commission d’enquête a entendu Mme Maryvonne LE BRIGNONEN, directrice, et M. Julien AMODE, adjoint au chef du département de l’analyse, du renseignement et de l’information du Service Traitement du renseignement et action contre les circuits financiers clandestins (TRACFIN).

Puis elle a entendu M. Michel AUBOUIN, ancien préfet, et, enfin, M. François HÉRAN, professeur au Collège de France, chaire migrations et sociétés.

Jeudi 5 mars 2020, elle a entendu conjointement :

- M. Jérôme SCHNOEBELEN, chef du service jeunesse, sports et vie associative, direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Haute-Saône,
- M. Luc GRENIER, référent régional prévention de la radicalisation dans le sport à la direction régionale et départementale de la jeunesse, du sport et de la cohésion sociale Auvergne-Rhône-Alpes,
- M. Alexandre MARTINET, directeur départemental de la cohésion sociale de Seine-Saint-Denis.

Mardi 25 et mercredi 26 février 2020

Le mardi 25 février, la commission a entendu sous forme de table ronde des représentants de fédérations sportives :

- MM. Pierre GUIBERT et Matthieu ROBERT pour la fédération française de football ;
- M. Mahyar MONSHIPOUR pour la fédération française de boxe ;
- M. Jean-Pierre SIUTAT pour la fédération française de basket-ball.

Puis elle a entendu M. Frédéric VEAUX, directeur général de la police nationale, accompagné de Mme Lucile ROLLAND, inspectrice générale de police nationale, cheffe du service central du renseignement territorial, et M. Bertrand CHAMOULAUD, conseiller doctrine-défense-planification-renseignement au cabinet de la direction générale de la police nationale. Le mercredi 26 février, elle a entendu conjointement :

- M. Gilles PECOUT, recteur de la région académique Île-de-France, recteur de l’académie de Paris ;
- M. Daniel AUVERLOT, recteur de l’académie de Créteil ;
- Mme Charline AVENEL, rectrice de l’académie de Versailles.

Mercredi 19 février 2020

La commission d’enquête sur la lutte contre l’islam radical suivra la mise en œuvre des annonces du président de la République.

Le communiqué de presse

Mardi 18 et jeudi 20 février 2020

Mardi 18 février 2020, la commission d’enquête a entendu M. Luc PUISAIS-HEE, directeur des sports, membre de l’Association nationale des dirigeants et intervenants des installations des services des sports (ANDII).

Jeudi 20 février 2020, elle a entendu M. Frédéric ROSE, préfet, secrétaire général du Comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation (CIPDR).

Mardi 11 février 2020

Accompagnées de plusieurs sénateurs de la commission d’enquête, Nathalie DELATTRE, présidente, et Jacqueline EUSTACHE-BRINIO, rapporteur, ont rencontré Didier LALLEMENT, préfet de police, Françoise BILONCINI, directrice du renseignement, et Valérie MARTINEAU, directrice de la sécurité de proximité de l’agglomération parisienne.

Sous couvert du huis clos, le préfet de police et ses collaboratrices ont présenté la politique menée dans le ressort de la préfecture de police de Paris et dans ses services en matière de détection, de prévention et de lutte contre la radicalisation.

Mardi 4 février 2020

La commission d’enquête a entendu :

- M. Julien LE GUEN, commissaire divisionnaire, adjoint à la cheffe du service central du renseignement territorial de la direction générale de la police nationale ;

- des représentants de l’Association musulmane pour l’islam de France (AMIF) :

• M. Hakim EL KAROUI, chef d’entreprise, essayiste ;
• M. Sadek BELOUCIF, professeur des universités, praticien hospitalier, ancien membre du Comité national d’éthique ;
• M. Mohamed BAJRAFIL, docteur en linguistique, enseignant, imam.

La vidéo

Mardi 28 et mercredi 29 janvier 2020

Mardi 28 janvier 2020, la commission d’enquête a entendu : 

- M. Nicolas LERNER, directeur général de la sécurité intérieure ;
- M. Thomas CAMPEAUX, directeur des libertés publiques et des affaires juridiques au ministère de l’intérieur.

Mercredi 29 janvier 2020, elle a entendu :

-M. Médéric CHAPITAUX, spécialiste de la radicalisation dans le milieu sportif ;
- M. Mohamed LOUIZI, essayiste.

Mardi 21 et jeudi 23 janvier 2020

Mardi 21 janvier 2020, la commission d'enquête a entendu successivement : 

- M. Hugo MICHERON, docteur en sciences politiques, chercheur à l’École normale supérieure ;
- Mme Florence BERGEAUD-BLACKLER, anthropologue, chargée de recherche au Centre national de la recherche scientifique ;

Puis elle a procédé à un échange de vues avec MM. Éric DIARD et Éric POUILLIAT, députés.

Jeudi 23 janvier 2020, elle a entendu Mme Zineb EL RHAZOUI, journaliste et essayiste.

La vidéo

7 janvier 2020

La commission d'enquête a entendu M. Olivier ROY, professeur au Robert Schumann Centre for Advanced Studies de l’European University Institute de Florence (Italie).

Mardi 17 décembre 2019

La commission d’enquête a entendu M. Bernard ROUGIER, professeur à l’université Sorbonne Nouvelle - Paris 3.

Jeudi 12 décembre 2019

La commission d’enquête a entendu :

- MM. Emmanuel RAZAVI, fondateur et directeur de GlobalGeoNews, et Alexandre del VALLE, géopolitologue, consultant et essayiste ;
- M. Mohammed SIFAOUI, journaliste, écrivain et réalisateur.

Mardi 3 décembre 2019

Mardi 3 décembre 2019, la commission d’enquête a entendu :

- M. Youssef CHIHEB, professeur associé à l’université Paris 13, directeur de recherche au Centre français de recherche sur le renseignement.

- M. Pierre VERMEREN, professeur d’histoire contemporaine à l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

Les vidéos

Mardi 26 novembre 2019

Lors de sa réunion du 26 novembre 2019, la commission d’enquête a désigné son Bureau.

Le communiqué de presse

Jeudi 14 novembre 2019

Au cours de sa séance du 14 novembre 2019 après-midi, le Sénat a procédé à la désignation des vingt et un membres de la commission d’enquête sur les réponses apportées par les autorités publiques au développement de la radicalisation islamiste et les moyens de la combattre.

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