Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Proposition de loi : Fonction de directrice ou de directeur d'école

1ère lecture

M. Jean-Michel BLANQUER

ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
M. Julien BARGETON

rapporteur de la commission de la culture

10'
1. Mme Monique de MARCO

(GEST)

4'
2. Mme Guylène PANTEL

(NI)

4'
3. Mme Céline BRULIN

(CRCE)

4'
4. Mme Sonia de LA PROVÔTÉ

(UC)

6'
5. Mme Marie-Pierre MONIER

(SER)

6'
6. M. Max BRISSON

(NI)

5'
7. M. Jean-Pierre DECOOL

(Les Indépendants)

4'
8. Mme Nadège HAVET

(RDPI)

4'
9. M. Stéphane PIEDNOIR

(NI)

5'
__
Total :

42'

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 21

Alinéa : Al. 5

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 20

Alinéa : Al. 5

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 33

Alinéa : Al. 5

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Rejeté
Amt n° 39

Alinéa : Al. 5

Auteur : Mme BRULIN (groupe CRCE)

Sort : Rejeté
Amt n° 1 rect.

Alinéa : Al. 5

Auteur : M. BRISSON

Sort : Adopté
Amt n° 32 rect. bis

Alinéa : Al. 5

Auteur : Mme de LA PROVÔTÉ (groupe Union Centriste)

Sort : Adopté
Amt n° 2 rect. bis

Alinéa : Al. 5

Auteur : M. BRISSON

Sort : Tombé
Amt n° 3 rect.

Alinéa : Al. 5

Auteur : M. BRISSON

Sort : Tombé
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 44 rect.

Alinéa : Al. 3

Auteur : M. GROSPERRIN

Sort : Retiré
Amt n° 4 rect. quinquies

Alinéa : Al. 3

Auteur : M. BRISSON

Sort : Retiré
Amt n° 45 rect.

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. GROSPERRIN

Sort : Rejeté
Amt n° 5 rect. ter

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. BRISSON

Sort : Adopté
Amt n° 46 rect.

Alinéa : Al. 7

Auteur : M. GROSPERRIN

Sort : Adopté
Amt n° 7 rect. ter

Alinéa : Al. 8

Auteur : M. BRISSON

Sort : Adopté
Amt n° 8 rect. quinquies

Alinéa : Al. 8

Auteur : M. BRISSON

Sort : Adopté
- S/Amt n° 30 rect. bis
  
  Alinéa : Al. 8
  
  Auteur : Mme de LA PROVÔTÉ (groupe Union Centriste)
  
  Sort : Adopté
Amt n° 34

Alinéa : Al. 8

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Rejeté
Amt n° 19 rect. quater

Alinéa : Al. 9

Auteur : M. VERZELEN

Sort : Non soutenu
Amt n° 50

Alinéa : Al. 8

Auteur : Mme HAVET

Sort : Rejeté
Amt n° 22

Alinéa : Al. 8

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 27

Alinéa : Al. 9

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 9 rect. ter

Alinéa : Al. 10

Auteur : M. BRISSON

Sort : Adopté
Amt n° 10 rect. ter

Alinéa : Al. 10

Auteur : M. BRISSON

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 51 rect.

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme de LA PROVÔTÉ (groupe Union Centriste)

Sort : Adopté
Amt n° 40 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme Nathalie DELATTRE

Sort : Tombé
Amt n° 48 rect.

Alinéa :

Auteur : M. GROSPERRIN

Sort : Tombé
Amt n° 31 rect.

Alinéa : Al. 1

Auteur : Mme de LA PROVÔTÉ (groupe Union Centriste)

Sort : Tombé
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 11 rect. ter

Alinéa :

Auteur : M. BRISSON

Sort : Adopté
Amt n° 41 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme Nathalie DELATTRE

Sort : Retiré
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 12 rect. quater

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. Cédric VIAL

Sort : Adopté
Amt n° 17 rect. ter

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. KERN

Sort : Adopté
Amt n° 28

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° 37

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme BRULIN (groupe CRCE)

Sort : Adopté
Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 13 rect. bis

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. Cédric VIAL

Sort : Adopté
Amt n° 49 rect. bis

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. GROSPERRIN

Sort : Non soutenu
Amt n° 42 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme Nathalie DELATTRE

Sort : Tombé
Amt n° 25

Alinéa :

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Tombé
Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

1. M. Cédric VIAL

Amt n° 36

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Rejeté
Amt n° 43 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme Nathalie DELATTRE

Sort : Retiré
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 14 rect. ter

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. Cédric VIAL

Sort : Rejeté
Amt n° 29

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme BRULIN (groupe CRCE)

Sort : Adopté
Amt n° 26

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Retiré
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat a adopté

Retour en haut de la page