Liste d'amendements – En Séance

Proposition de loi : Structures, comités, conseils et commissions « Théodule »

1ère lecture

Mme Nathalie GOULET

auteur de la proposition de loi

10'
M. Hervé REYNAUD

rapporteur de la commission des lois

10'
M. Laurent MARCANGELI

ministre de l'action publique, de la fonction publique et de la simplification
1. M. Christophe CHAILLOU

(SER)

6'
2. M. Marc LAMÉNIE

(Les Indépendants)

5'
3. Mme Pauline MARTIN

(Les Républicains)

9'
4. Mme Nadège HAVET

(RDPI)

5'
5. M. Michel MASSET

(RDSE)

4'
6. Mme Nadia SOLLOGOUB

(UC)

6'
7. Mme Cécile CUKIERMAN

(CRCE-K)

4'
8. M. Guy BENARROCHE

(GEST)

4'
__
Total :

43'

Ont demandé à prendre la parole :

1. M. Jean-Baptiste LEMOYNE

Amt n° 21 rect.

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. GREMILLET

Sort : Adopté
Supprimé

Amt n° 30 rect.

Alinéa :

Auteur : M. LONGEOT

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 23 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. LOZACH

Sort : Adopté
Amt n° 31

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. REYNAUD (commission des lois)

Sort : Adopté
Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 9 rect. ter

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme LASSARADE

Sort : Adopté
Amt n° 32

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. REYNAUD (commission des lois)

Sort : Adopté
Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 10 rect. quater

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme LASSARADE

Sort : Non soutenu
Amt n° 20 rect.

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. LEMOYNE

Sort : Adopté
Amt n° 28 rect. bis

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. GREMILLET

Sort : Non soutenu
Amt n° 33

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. REYNAUD (commission des lois)

Sort : Adopté
Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 11

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. CHAILLOU (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° 34

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. REYNAUD (commission des lois)

Sort : Adopté
Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 29

Alinéa : Suppr.

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 1 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. RIETMANN

Sort : Adopté
Amt n° 25 rect.

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme HAVET

Sort : Adopté
Amt n° 35

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. REYNAUD (commission des lois)

Sort : Adopté
Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 2 rect. bis

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. BENARROCHE

Sort : Adopté
Amt n° 3 rect.

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. CHAILLOU (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° 7 rect. bis

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. MASSET

Sort : Adopté
Amt n° 26

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme HAVET

Sort : Adopté
Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 27

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme HAVET

Sort : Adopté
Amt n° 36

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. REYNAUD (commission des lois)

Sort : Adopté
Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 12

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. CHAILLOU (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 8 rect. ter

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. LONGEOT

Sort : Non soutenu
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 24

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. CHAILLOU (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° 37

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. REYNAUD (commission des lois)

Sort : Adopté
Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 22 rect.

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. GREMILLET

Sort : Non soutenu
Amt n° 38

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. REYNAUD (commission des lois)

Sort : Adopté
Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 19 rect.

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme Sylvie ROBERT

Sort : Adopté
Amt n° 39

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. REYNAUD (commission des lois)

Sort : Adopté
Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 4 rect. bis

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme Laure DARCOS

Sort : Adopté
Amt n° 40

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. REYNAUD (commission des lois)

Sort : Adopté
Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Amt n° 5

Alinéa :

Auteur : Mme Nathalie GOULET

Sort : Retiré
Amt n° 6

Alinéa :

Auteur : Mme Nathalie GOULET

Sort : Retiré

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 41

Alinéa :

Auteur : M. REYNAUD (commission des lois)

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat a adopté

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Amendements : 41 déposés -
0 à examiner

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Proposition de loi : Structures, comités, conseils et commissions « Théodule »

Discussion générale

Article 1er

Article additionnel après Article 1er

Article 2

Article 3

Article 4

Article 5

Article 6

Article 7

Article 8

Article 9

Article 10

Article 11 (Supprimé)

Article 12 (Supprimé)

Article 13

Article 14 (Supprimé)

Article 15

Article 16

Article 17

Article 18

Article 19

Article 20

Article 21

Article 22 (Supprimé)

Article 23

Article 24

Articles additionnels après Article 24

Intitulé de la proposition de loi

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