Liste d'amendements – En Séance

Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2025

Seconde partie

Mission Recherche et enseignement supérieur

1ère lecture

Mme Vanina PAOLI-GAGIN

rapporteur spécial de la commission des finances

7'
M. Jean-François RAPIN

rapporteur spécial de la commission des finances

7'
M. Patrick CHAIZE

rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

3'
Mme Alexandra BORCHIO FONTIMP

rapporteure pour avis de la commission de la culture

3'
M. Stéphane PIEDNOIR

rapporteur pour avis de la commission de la culture

3'
1. M. Louis VOGEL

(Les Indépendants)

6'
2. M. Jacques GROSPERRIN

(Les Républicains)

8'
3. Mme Marie-Laure PHINERA-HORTH

(RDPI)

6'
4. M. Bernard FIALAIRE

(RDSE)

5'
5. M. Pierre-Antoine LEVI

(UC)

4'
6. M. Pierre OUZOULIAS

(CRCE-K)

5'
7. Mme Mathilde OLLIVIER

(GEST)

5'
8. M. David ROS

(SER)

4'
9. M. Jean HINGRAY

(UC)

4'
10. M. Yan CHANTREL

(SER)

5'
__
Total :

52'
M. Philippe BAPTISTE

ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

15'

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-2064

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Rejeté
Amt n° II-2194

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
- S/Amt n° II-2200
  
  Alinéa :
  
  Auteur : M. CHANTREL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)
  
  Sort : Rejeté
Amt n° II-1646

Alinéa :

Auteur : M. OUZOULIAS (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Tombé
Amt n° II-460 rect. ter

Alinéa :

Auteur : Mme HAVET

Sort : Adopté
Amt n° II-660

Alinéa :

Auteur : Mme OLLIVIER

Sort : Tombé
Amt n° II-1633

Alinéa :

Auteur : M. CHANTREL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Retiré
Amt n° II-1910 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme ROMAGNY

Sort : Non soutenu
Amt n° II-661

Alinéa :

Auteur : Mme OLLIVIER

Sort : Rejeté
Amt n° II-1634

Alinéa :

Auteur : M. CHANTREL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-1162

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Amt n° II-1920 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. CANÉVET

Sort : Retiré
Amt n° II-2195

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Amt n° II-13

Alinéa :

Auteur : M. HUSSON (commission des finances)

Sort : Retiré
Amt n° II-1918 rect.

Alinéa :

Auteur : M. CANÉVET

Sort : Retiré
Amt n° II-12

Alinéa :

Auteur : M. RAPIN (commission des finances)

Sort : Retiré
Amt n° II-1638

Alinéa :

Auteur : Mme BROSSEL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Tombé
Amt n° II-1640

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Rejeté
Amt n° II-667

Alinéa :

Auteur : Mme OLLIVIER

Sort : Rejeté
Amt n° II-1909 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme ROMAGNY

Sort : Non soutenu
Amt n° II-1911 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme ROMAGNY

Sort : Non soutenu
Amt n° II-662

Alinéa :

Auteur : Mme OLLIVIER

Sort : Rejeté
Amt n° II-665

Alinéa :

Auteur : Mme OLLIVIER

Sort : Rejeté
Amt n° II-1875

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Rejeté
Amt n° II-1645

Alinéa :

Auteur : M. OUZOULIAS (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° II-127

Alinéa :

Auteur : M. BRISSON

Sort : Non soutenu
Amt n° II-1188 rect. ter

Alinéa :

Auteur : Mme JOUVE

Sort : Rejeté
Amt n° II-1628

Alinéa :

Auteur : M. CHANTREL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-2039

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Rejeté
Amt n° II-1971

Alinéa :

Auteur : M. HOUPERT

Sort : Non soutenu
Amt n° II-2026

Alinéa :

Auteur : M. HOUPERT

Sort : Non soutenu
Amt n° II-1637

Alinéa :

Auteur : M. CHANTREL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-1968

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Rejeté
Amt n° II-1635

Alinéa :

Auteur : M. CHANTREL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-664

Alinéa :

Auteur : Mme OLLIVIER

Sort : Rejeté
Amt n° II-1187 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. LAOUEDJ

Sort : Rejeté
Amt n° II-1641

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Rejeté
Amt n° II-1636

Alinéa :

Auteur : M. CHANTREL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-1867

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Rejeté
Amt n° II-1868

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Rejeté
Amt n° II-252

Alinéa :

Auteur : M. Stéphane DEMILLY (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Sort : Rejeté
Amt n° II-117 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme Laure DARCOS

Sort : Rejeté
Amt n° II-616 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. CHAIZE

Sort : Rejeté
Amt n° II-1630

Alinéa :

Auteur : M. ROS (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-1996 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme GUILLOTIN

Sort : Rejeté
Amt n° II-1952

Alinéa :

Auteur : M. SALMON

Sort : Retiré
Amt n° II-1537 rect.

Alinéa :

Auteur : M. PIEDNOIR

Sort : Retiré
Amt n° II-1538 rect.

Alinéa :

Auteur : M. PIEDNOIR

Sort : Adopté
Amt n° II-1539 rect.

Alinéa :

Auteur : M. PIEDNOIR

Sort : Adopté
Amt n° II-666

Alinéa :

Auteur : Mme OLLIVIER

Sort : Rejeté
Amt n° II-760 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme SCHALCK

Sort : Adopté
Amt n° II-2007

Alinéa :

Auteur : M. IACOVELLI (groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants)

Sort : Adopté
Amt n° II-466 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme CAZEBONNE

Sort : Non soutenu
Amt n° II-1536 rect.

Alinéa :

Auteur : M. PIEDNOIR

Sort : Retiré
Amt n° II-2008

Alinéa :

Auteur : Mme HAVET (groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants)

Sort : Retiré
Amt n° II-2005

Alinéa :

Auteur : M. IACOVELLI (groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants)

Sort : Rejeté
Amt n° II-1629

Alinéa :

Auteur : M. ROS (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-2052

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Rejeté
Amt n° II-189 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme LERMYTTE

Sort : Adopté
Amt n° II-1765

Alinéa :

Auteur : M. SOMON

Sort : Adopté
Amt n° II-1886 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme LINKENHELD

Sort : Adopté
Amt n° II-142 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. CAMBIER

Sort : Adopté
Amt n° II-253 rect. quinquies

Alinéa :

Auteur : M. DHERSIN

Sort : Adopté
Amt n° II-1449 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. MOUILLER

Sort : Adopté
Amt n° II-2006

Alinéa :

Auteur : M. IACOVELLI (groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants)

Sort : Rejeté
Amt n° II-165 rect. ter

Alinéa :

Auteur : Mme HAVET

Sort : Retiré
Amt n° II-164 rect. ter

Alinéa :

Auteur : Mme HAVET

Sort : Retiré
Amt n° II-668

Alinéa :

Auteur : Mme OLLIVIER

Sort : Rejeté
Amt n° II-1647

Alinéa :

Auteur : M. OUZOULIAS (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° II-1915 rect.

Alinéa :

Auteur : M. CANÉVET

Sort : Retiré
Amt n° II-1631

Alinéa :

Auteur : M. REDON-SARRAZY (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-2055

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Rejeté
Amt n° II-1632

Alinéa :

Auteur : M. REDON-SARRAZY (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-1579 rect.

Alinéa :

Auteur : M. STANZIONE

Sort : Rejeté
Amt n° II-1966

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-1967

Alinéa :

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Rejeté
Amt n° II-1989

Alinéa :

Auteur : M. OUZOULIAS (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Adopté

Retour en haut de la page

Amendements : 90 déposés -
0 à examiner

L'ordre des amendements a été modifié. Si vous souhaitez rester à jour, veuillez rafraichir la page

Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2025

Discussion générale

Article 42 (crédits de la mission)

Article 42 (crédits de la mission) - État B

Vote sur les crédits de la mission

Article additionnel après l'article 60