Liste d'amendements – En Séance

Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2023

Seconde partie

Mission Travail et emploi

1ère lecture

M. Daniel BREUILLER

rapporteur spécial de la commission des finances

7'
M. Emmanuel CAPUS

rapporteur spécial de la commission des finances

7'
Mme Frédérique PUISSAT

rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales

3'
1. M. Bernard JOMIER

(NI)

9'
2. Mme Cathy APOURCEAU-POLY

(NI)

5'
3. M. Olivier HENNO

(NI)

8'
4. M. Stéphane ARTANO

(RDSE)

5'
5. Mme Céline BOULAY-ESPÉRONNIER

(Les Républicains)

7'
6. M. Joël GUERRIAU

(NI)

5'
7. Mme Raymonde PONCET MONGE

(GEST)

5'
8. M. Martin LÉVRIER

(NI)

6'
9. M. Édouard COURTIAL

(NI)

5'
__
Total :

55'
M. Olivier DUSSOPT

ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion

15'
Mme Carole GRANDJEAN

ministre déléguée chargée de l'enseignement et de la formation professionnels

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-377

Alinéa :

Auteur : Mme PUISSAT (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Amt n° II-66 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme SOLLOGOUB

Sort : Rejeté
Amt n° II-612

Alinéa :

Auteur : Mme FÉRET (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-610

Alinéa :

Auteur : Mme FÉRET (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Retiré
Amt n° II-719

Alinéa :

Auteur : Mme APOURCEAU-POLY

Sort : Retiré
Amt n° II-611

Alinéa :

Auteur : Mme FÉRET (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-660

Alinéa :

Auteur : Mme PONCET MONGE

Sort : Rejeté
Amt n° II-606

Alinéa :

Auteur : Mme FÉRET (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-614

Alinéa :

Auteur : Mme FÉRET (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-654 rect.

Alinéa :

Auteur : M. LOZACH

Sort : Non soutenu
Amt n° II-717

Alinéa :

Auteur : Mme APOURCEAU-POLY

Sort : Retiré
Amt n° II-61 rect. ter

Alinéa :

Auteur : M. MOUILLER

Sort : Adopté
Amt n° II-488

Alinéa :

Auteur : M. BREUILLER

Sort : Adopté
Amt n° II-609

Alinéa :

Auteur : Mme FÉRET (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° II-608

Alinéa :

Auteur : Mme FÉRET (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-613

Alinéa :

Auteur : Mme FÉRET (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-661

Alinéa :

Auteur : Mme PONCET MONGE

Sort : Rejeté
Amt n° II-607

Alinéa :

Auteur : Mme FÉRET (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Retiré
Amt n° II-222

Alinéa :

Auteur : Mme FÉRAT (groupe Union Centriste)

Sort : Rejeté
Amt n° II-718

Alinéa :

Auteur : Mme APOURCEAU-POLY

Sort : Retiré
Amt n° II-616

Alinéa :

Auteur : Mme Mélanie VOGEL

Sort : Rejeté
Amt n° II-716

Alinéa :

Auteur : Mme APOURCEAU-POLY

Sort : Rejeté
Amt n° II-619

Alinéa :

Auteur : Mme Mélanie VOGEL

Sort : Rejeté
Amt n° II-621 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme Mélanie VOGEL

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-678

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme LAVARDE

Sort : Rejeté
Amt n° II-28

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. CAPUS (commission des finances)

Sort : Adopté
Amt n° II-376

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme PUISSAT (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Adopté

Le Sénat a adopté

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Amendements : 33 déposés -
0 à examiner

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Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2023

Discussion générale

Article 27 (crédits de la mission)

Article 27 (crédits de la mission) - État B

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Article 47

Article 48

Article 49