Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Proposition de loi : Fonction de directrice ou de directeur d'école

2ème lecture

M. Jean-Michel BLANQUER

ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
M. Julien BARGETON

rapporteur de la commission de la culture

10'
1. M. Bernard FIALAIRE

(RDSE)

4'
2. Mme Marie-Pierre MONIER

(SER)

6'
3. Mme Samantha CAZEBONNE

(RDPI)

4'
4. M. Jean-Pierre DECOOL

(Les Indépendants)

4'
5. M. Max BRISSON

(NI)

6'
6. Mme Monique de MARCO

(GEST)

4'
7. Mme Céline BRULIN

(CRCE)

4'
8. Mme Sonia de LA PROVÔTÉ

(UC)

6'
9. M. Cédric VIAL

(Les Républicains)

4'
__
Total :

42'

Ont demandé à prendre la parole :

1. M. Jacques GROSPERRIN

Amt n° 9 rect. bis

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme de LA PROVÔTÉ

Sort : Adopté
Amt n° 1

Alinéa : Al. 6

Auteur : Mme BRULIN (groupe CRCE)

Sort : Rejeté
Amt n° 12

Alinéa : Al. 6

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 21

Alinéa : Al. 6

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Rejeté
Amt n° 11

Alinéa : Al. 6

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 2

Alinéa : Al. 6

Auteur : Mme BRULIN (groupe CRCE)

Sort : Rejeté
Amt n° 13

Alinéa : Al. 6

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 22

Alinéa : Al. 6

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 14

Alinéa : Al. 4

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 15

Alinéa : Al. 4

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 4

Alinéa : Al. 4

Auteur : Mme BRULIN (groupe CRCE)

Sort : Rejeté
Amt n° 5

Alinéa : Al. 6

Auteur : Mme BRULIN (groupe CRCE)

Sort : Rejeté
Amt n° 6

Alinéa : Al. 7

Auteur : Mme BRULIN (groupe CRCE)

Sort : Rejeté
Amt n° 16

Alinéa : Al. 7

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 3

Alinéa : Al. 10

Auteur : Mme BRULIN (groupe CRCE)

Sort : Rejeté
Amt n° 17

Alinéa : Al. 10

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 8 rect. ter

Alinéa : Al. 10

Auteur : Mme de LA PROVÔTÉ

Sort : Adopté
- S/Amt n° 26
  
  Alinéa :
  
  Auteur : M. BRISSON
  
  Sort : Adopté
Amt n° 18

Alinéa : Al. 10

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 23

Alinéa : Al. 10

Auteur : Mme de MARCO

Sort : Rejeté
Amt n° 19

Alinéa : Al. 11

Auteur : Mme MONIER (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Retiré
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

1. M. Cédric VIAL

Amt n° 7 rect. bis

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme de LA PROVÔTÉ

Sort : Retiré
Amt n° 25

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat a adopté

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