Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Proposition de loi : Santé et bien-être des femmes au travail

1ère lecture

Mme Hélène CONWAY-MOURET

auteure de la proposition de loi

10'
Mme Laurence ROSSIGNOL

rapporteure de la commission des affaires sociales

10'
M. Frédéric VALLETOUX

ministre délégué chargé de la santé et de la prévention
1. M. Saïd OMAR OILI

(RDPI)

5'
2. Mme Marion CANALÈS

(SER)

6'
3. Mme Béatrice GOSSELIN

(Les Républicains)

6'
4. Mme Marie-Claude LERMYTTE

(Les Indépendants)

4'
5. Mme Brigitte DEVÉSA

(UC)

6'
6. Mme Ghislaine SENÉE

(GEST)

4'
7. Mme Silvana SILVANI

(CRCE-K)

4'
8. Mme Maryse CARRÈRE

(RDSE)

4'
__
Total :

39'

Amt n° 6 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme BILLON

Sort : Rejeté
Amt n° 14 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme BILLON

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 1 rect.

Alinéa : Al. 3

Auteur : M. CHASSEING

Sort : Adopté
- S/Amt n° 15
  
  Alinéa :
  
  Auteur : Mme CANALÈS (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)
  
  Sort : Adopté
Amt n° 7 rect. bis

Alinéa : Al. 3

Auteur : Mme BILLON

Sort : Retiré
Amt n° 8 rect. bis

Alinéa : Al. 3

Auteur : Mme BILLON

Sort : Adopté
Amt n° 4 rect.

Alinéa : Al. 5

Auteur : Mme ROSSIGNOL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 2 rect.

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. CHASSEING

Sort : Adopté
Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 5

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme ROSSIGNOL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° 10 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme BILLON

Sort : Adopté
Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 3 rect.

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. CHASSEING

Sort : Rejeté
Amt n° 13

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme CANALÈS (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° 9 rect. bis

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme BILLON

Sort : Tombé
Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat n'a pas adopté

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