Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Proposition de loi : Prise en charge des mineurs en questionnement de genre

1ère lecture

Mme Jacqueline EUSTACHE-BRINIO

auteure de la proposition de loi

10'
M. Alain MILON

rapporteur de la commission des affaires sociales

10'
M. Frédéric VALLETOUX

ministre délégué chargé de la santé et de la prévention

Motion n° 1

Alinéa :

Auteur : Mme Mélanie VOGEL
Pour : Mme Mélanie VOGEL

Sort : Rejeté
Motion n° 42

Alinéa :

Auteur : Mme SOUYRIS
Pour : Mme Anne SOUYRIS

Sort : Rejeté

1. M. Xavier IACOVELLI

(RDPI)

7'
2. Mme Laurence ROSSIGNOL

(SER)

9'
3. Mme Muriel JOURDA

(Les Républicains)

4'
4. M. Stéphane RAVIER

(NI)

3'
5. Mme Marie-Claude LERMYTTE

(Les Indépendants)

5'
6. Mme Brigitte DEVÉSA

(UC)

8'
7. Mme Anne SOUYRIS

(GEST)

5'
8. Mme Silvana SILVANI

(CRCE-K)

5'
9. Mme Véronique GUILLOTIN

(RDSE)

5'
10. Mme Laurence MULLER-BRONN

(Les Républicains)

4'
11. Mme Pascale GRUNY

(Les Républicains)

5'
__
Total :

1 h 0

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 4

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme SILVANI

Sort : Rejeté
Amt n° 8 rect.

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme GUILLOTIN

Sort : Rejeté
Amt n° 32

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme SOUYRIS

Sort : Rejeté
Amt n° 9 rect.

Alinéa : Al. 4

Auteur : Mme GUILLOTIN

Sort : Rejeté
Amt n° 17

Alinéa : Al. 4

Auteur : Mme SOUYRIS

Sort : Rejeté
Amt n° 15

Alinéa : Al. 4

Auteur : Mme ROSSIGNOL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Retiré
Amt n° 41

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. MILON (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Amt n° 10 rect.

Alinéa : Al. 10

Auteur : Mme GUILLOTIN

Sort : Rejeté
Amt n° 2 rect.

Alinéa : Al. 11

Auteur : Mme MULLER-BRONN

Sort : Rejeté
Amt n° 11 rect.

Alinéa : Al. 11

Auteur : Mme GUILLOTIN

Sort : Rejeté
Amt n° 3 rect.

Alinéa : Al. 12

Auteur : Mme MULLER-BRONN

Sort : Retiré
Amt n° 40

Alinéa : Al. 13

Auteur : M. MILON (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 5

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme SILVANI

Sort : Rejeté
Amt n° 12 rect.

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme GUILLOTIN

Sort : Rejeté
Amt n° 14

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme ROSSIGNOL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 34

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme SOUYRIS

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

1. Mme Laurence MULLER-BRONN

Amt n° 13 rect.

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme GUILLOTIN

Sort : Rejeté
Amt n° 16

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme ROSSIGNOL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 6 rect. bis

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme DEVÉSA

Sort : Adopté
Amt n° 7 rect. bis

Alinéa : Al. 3

Auteur : Mme DEVÉSA

Sort : Retiré
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat a adopté

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