Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Proposition de loi : Sécurité sanitaire

1ère lecture

M. Michel AMIEL

auteur de la proposition de loi

10'
M. Martin LÉVRIER

rapporteur de la commission des affaires sociales

10'
Mme Christelle DUBOS

secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
1. Mme Sonia de LA PROVÔTÉ

(UC)

8'
2. Mme Patricia MORHET-RICHAUD

(Les Républicains)

5'
3. M. Bernard JOMIER

(NI)

10'
4. M. Guillaume ARNELL

(RDSE)

6'
5. M. Michel AMIEL

(Les Indépendants)

7'
6. Mme Michelle GRÉAUME

(NI)

6'
7. M. Jean-Pierre DECOOL

(Les Indépendants)

6'
8. Mme Nicole DURANTON

(RDPI)

5'
9. M. François BONHOMME

(Les Républicains)

4'
__
Total :

57'

Chapitre Ier : Prévention des maladies vectorielles transmises par les moustiques et lutte contre les ambroisies

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Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

1. Mme Michelle GRÉAUME

Amt n° 10 rect.

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. JOMIER

Sort : Rejeté
Amt n° 9 rect.

Alinéa : Al. 13

Auteur : Mme JASMIN (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 15 rect.

Alinéa : Al. 19

Auteur : M. JOMIER

Sort : Adopté
Amt n° 3 rect.

Alinéa : Al. 19

Auteur : M. DÉRIOT

Sort : Adopté
Amt n° 5

Alinéa : Al. 19

Auteur : Mme de la PROVÔTÉ

Sort : Adopté
Amt n° 12 rect.

Alinéa : Al. 19

Auteur : M. JOMIER

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 11 rect.

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. JOMIER

Sort : Rejeté
Amt n° 4 rect.

Alinéa : Al. 3

Auteur : M. DÉRIOT

Sort : Adopté
Amt n° 6

Alinéa : Al. 3

Auteur : Mme de la PROVÔTÉ

Sort : Adopté
Amt n° 13 rect.

Alinéa : Al. 3

Auteur : M. JOMIER

Sort : Adopté
Amt n° 7

Alinéa : Al. 3

Auteur : Mme de la PROVÔTÉ

Sort : Retiré
Amt n° 14 rect.

Alinéa : Al. 3

Auteur : M. JOMIER

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

1. Mme Michelle GRÉAUME

Amt n° 19 rect.

Alinéa : Al. 3

Auteur : M. JOMIER

Sort : Adopté
Amt n° 16 rect.

Alinéa : Al. 5

Auteur : M. JOMIER

Sort : Rejeté
Amt n° 22 rect.

Alinéa : Al. 7

Auteur : M. JOMIER

Sort : Adopté
Amt n° 20 rect.

Alinéa : Al. 7

Auteur : M. JOMIER

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 25

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. LÉVRIER (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Amt n° 27

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. LÉVRIER (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 26

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. LÉVRIER (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Amt n° 24

Alinéa : Al. 3

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Amt n° 28

Alinéa :

Auteur : M. LÉVRIER (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 23

Alinéa : Al. 4

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 8 rect.

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme BERTHET

Sort : Rejeté
Amt n° 21 rect.

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. JOMIER

Sort : Adopté
Amt n° 2 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme GUILLOTIN

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 29

Alinéa : Suppr.

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat a adopté

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