Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Projet de loi : PLF pour 2020

Seconde partie

Mission Solidarité, insertion et égalité des chances

1ère lecture

M. Arnaud BAZIN

rapporteur spécial de la commission des finances

5'
M. Éric BOCQUET

rapporteur spécial de la commission des finances

5'
M. Philippe MOUILLER

rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales

3'
1. M. Jean-Louis TOURENNE

(SER)

6'
2. M. Guillaume ARNELL

(RDSE)

6'
3. M. Dominique THÉOPHILE

(NI)

6'
4. M. Emmanuel CAPUS

(NI)

5'
5. Mme Élisabeth DOINEAU

(NI)

6'
6. Mme Michelle GRÉAUME

(NI)

5'
7. Mme Chantal DESEYNE

(Les Républicains)

8'
__
Total :

42'
Mme Christelle DUBOS

secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

10'

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-465 rect. ter

Alinéa :

Auteur : M. TOURENNE (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-82

Alinéa :

Auteur : M. MOUILLER (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Amt n° II-462

Alinéa :

Auteur : M. LECONTE

Sort : Retiré
Amt n° II-406 rect.

Alinéa :

Auteur : M. GAY

Sort : Adopté
Amt n° II-466 rect. ter

Alinéa :

Auteur : Mme TAILLÉ-POLIAN

Sort : Adopté
Amt n° II-657

Alinéa :

Auteur : M. BAZIN (commission des finances)

Sort : Adopté
Amt n° II-463

Alinéa :

Auteur : Mme SCHILLINGER (groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants)

Sort : Adopté
Amt n° II-83

Alinéa :

Auteur : M. MOUILLER (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-583

Alinéa : Al. 2

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-84 rect.

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. MOUILLER (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Le Sénat a adopté

Retour en haut de la page