Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Projet de loi : PLF pour 2020

Seconde partie

Mission Recherche et enseignement supérieur

1ère lecture

M. Philippe ADNOT

rapporteur spécial de la commission des finances

7'
M. Jean-François RAPIN

rapporteur spécial de la commission des finances

7'
M. Jean-Pierre MOGA

rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

3'
M. Jean-Michel HOULLEGATTE

rapporteur pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

3'
Mme Laure DARCOS

rapporteure pour avis de la commission de la culture

3'
M. Stéphane PIEDNOIR

rapporteur pour avis de la commission de la culture

3'
1. Mme Véronique GUILLOTIN

(NI)

6'
2. M. André GATTOLIN

(RDPI)

7'
3. M. Pierre OUZOULIAS

(NI)

6'
4. M. Emmanuel CAPUS

(NI)

6'
5. M. Laurent LAFON

(NI)

8'
6. M. Max BRISSON

(NI)

5'
7. Mme Sylvie ROBERT

(SER)

10'
8. Mme Catherine PROCACCIA

(Les Républicains)

9'
__
Total :

57'
Mme Frédérique VIDAL

ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

20'

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-380

Alinéa :

Auteur : M. OUZOULIAS

Sort : Rejeté
Amt n° II-379

Alinéa :

Auteur : M. OUZOULIAS

Sort : Rejeté
Amt n° II-405

Alinéa :

Auteur : Mme TAILLÉ-POLIAN

Sort : Retiré
Amt n° II-476 rect.

Alinéa :

Auteur : M. CANEVET

Sort : Retiré
Amt n° II-460

Alinéa :

Auteur : M. MOGA (commission des affaires économiques)

Sort : Retiré
Amt n° II-381

Alinéa :

Auteur : M. OUZOULIAS

Sort : Rejeté
Amt n° II-567

Alinéa :

Auteur : Mme Sylvie ROBERT (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-382

Alinéa :

Auteur : M. OUZOULIAS

Sort : Rejeté
Amt n° II-418 rect.

Alinéa :

Auteur : M. RAISON

Sort : Retiré
Amt n° II-427 rect.

Alinéa :

Auteur : M. DAUDIGNY

Sort : Non soutenu
Amt n° II-368

Alinéa :

Auteur : M. GREMILLET

Sort : Non soutenu
Amt n° II-378

Alinéa :

Auteur : M. OUZOULIAS

Sort : Rejeté
Amt n° II-404 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme BERTHET

Sort : Retiré
Amt n° II-105 rect.

Alinéa :

Auteur : M. LELEUX

Sort : Retiré
Amt n° II-383

Alinéa :

Auteur : M. OUZOULIAS

Sort : Rejeté
Amt n° II-26

Alinéa :

Auteur : M. ADNOT (commission des finances)

Sort : Rejeté
Amt n° II-289 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. POADJA

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-389 rect.

Alinéa :

Auteur : M. BOCQUET

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-24

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. ADNOT (commission des finances)

Sort : Adopté
Supprimé

Amt n° II-470 rect. ter

Alinéa :

Auteur : M. KERN

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-25

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. ADNOT (commission des finances)

Sort : Adopté
Supprimé

Amt n° II-391 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme BERTHET

Sort : Retiré

Le Sénat a adopté

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