Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2018

Seconde partie

Mission Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation

1ère lecture

M. Marc LAMÉNIE

rapporteur spécial de la commission des finances

5'
M. Alain MILON

en remplacement de Mme Martine BERTHET, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques

3'
1. Mme Corinne FÉRET

(SER)

7'
2. M. Joël GUERRIAU

(NI)

5'
3. M. Franck MENONVILLE

(NI)

6'
4. Mme Patricia SCHILLINGER

(RDPI)

6'
5. Mme Cécile CUKIERMAN

(NI)

5'
6. Mme Jocelyne GUIDEZ

(NI)

6'
7. M. Jean-Marie MORISSET

(Les Républicains)

4'
8. Mme Patricia MORHET-RICHAUD

(Les Républicains)

4'
__
Total :

43'
Mme Geneviève DARRIEUSSECQ

ministre déléguée chargée de la mémoire et des anciens combattants

10'

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-237 rect. quater

Alinéa :

Auteur : M. MOUILLER

Sort : Adopté
Amt n° II-363

Alinéa :

Auteur : M. BÉRIT-DÉBAT

Sort : Tombé
Amt n° II-445

Alinéa :

Auteur : Mme CUKIERMAN

Sort : Tombé
Amt n° II-364

Alinéa :

Auteur : M. BÉRIT-DÉBAT

Sort : Retiré
Amt n° II-446

Alinéa :

Auteur : Mme CUKIERMAN

Sort : Adopté
Amt n° II-365

Alinéa :

Auteur : M. BÉRIT-DÉBAT

Sort : Retiré
Amt n° II-289

Alinéa :

Auteur : M. GILLES (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Amt n° II-235 rect. quater

Alinéa :

Auteur : Mme MICOULEAU

Sort : Tombé
Amt n° II-308 rect. ter

Alinéa : Al. 1

Auteur : Mme MORHET-RICHAUD

Sort : Tombé
Amt n° II-309 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. Henri LEROY

Sort : Tombé

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Amt n° II-451

Alinéa :

Auteur : Mme CUKIERMAN

Sort : Retiré
Amt n° II-447

Alinéa :

Auteur : Mme CUKIERMAN

Sort : Rejeté
Amt n° II-453

Alinéa :

Auteur : M. TISSOT

Sort : Rejeté
Amt n° II-449

Alinéa :

Auteur : Mme CUKIERMAN

Sort : Retiré

Le Sénat a adopté

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