Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Proposition de loi : Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1ère lecture

M. Pierre-Antoine LEVI

auteur de la proposition de loi

10'
M. Bernard FIALAIRE

rapporteur de la commission de la culture

10'
M. Philippe BAPTISTE

ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Mme Aurore BERGÉ

ministre déléguée chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
1. M. Pierre OUZOULIAS

(CRCE-K)

4'
2. Mme Mathilde OLLIVIER

(GEST)

4'
3. M. David ROS

(SER)

6'
4. M. Aymeric DUROX

(NI)

3'
5. Mme Samantha CAZEBONNE

(RDPI)

5'
6. M. Max BRISSON

(Les Républicains)

5'
7. Mme Laure DARCOS

(Les Indépendants)

5'
8. Mme Maryse CARRÈRE

(RDSE)

4'
9. M. Laurent LAFON

(UC)

6'
10. M. Stéphane PIEDNOIR

(Les Républicains)

4'
__
Total :

46'

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 6

Alinéa :

Auteur : M. ROS (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 13

Alinéa : Al. 8

Auteur : M. LEVI (commission de la culture)

Sort : Adopté
Amt n° 3 rect.

Alinéa : Al. 14

Auteur : Mme OLLIVIER (groupe Écologiste - Solidarité et Territoires)

Sort : Adopté
Amt n° 12

Alinéa : Al. 14

Auteur : M. LEVI (commission de la culture)

Sort : Retiré
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 1 rect.

Alinéa : Al. 6

Auteur : M. PIEDNOIR

Sort : Adopté
Amt n° 11

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
- S/Amt n° 15
  
  Alinéa : Al. 5
  
  Auteur : Mme OLLIVIER (groupe Écologiste - Solidarité et Territoires)
  
  Sort : Rejeté
Amt n° 4

Alinéa : Al. 9

Auteur : Mme OLLIVIER (groupe Écologiste - Solidarité et Territoires)

Sort : Tombé
Amt n° 9

Alinéa : Al. 9

Auteur : M. ROS (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Tombé
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 14

Alinéa : Al. 16

Auteur : M. LEVI (commission de la culture)

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 5

Alinéa :

Auteur : M. ROS (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 2

Alinéa :

Auteur : Mme OLLIVIER (groupe Écologiste - Solidarité et Territoires)

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat a adopté

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