Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2021

Seconde partie

Mission Travail et emploi

1ère lecture

M. Emmanuel CAPUS

rapporteur spécial de la commission des finances

7'
Mme Sophie TAILLÉ-POLIAN

rapporteure spéciale de la commission des finances

7'
Mme Frédérique PUISSAT

rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales

3'
1. M. Martin LÉVRIER

(NI)

6'
2. Mme Nathalie DELATTRE

(RDSE)

5'
3. Mme Cathy APOURCEAU-POLY

(NI)

5'
4. M. Olivier HENNO

(NI)

8'
5. Mme Corinne FÉRET

(SER)

9'
6. Mme Pascale GRUNY

(Les Républicains)

5'
7. M. Jean-Louis LAGOURGUE

(Les Indépendants)

5'
8. Mme Raymonde PONCET MONGE

(GEST)

5'
9. M. Philippe MOUILLER

(Les Républicains)

5'
10. M. Jérôme BASCHER

(Les Républicains)

4'
__
Total :

57'
Mme Élisabeth BORNE

ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion

20'

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-1354 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme FÉRET (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-1351 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme FÉRET (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-1353

Alinéa :

Auteur : Mme FÉRET (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-1420

Alinéa :

Auteur : Mme PONCET MONGE

Sort : Rejeté
Amt n° II-1352 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme FÉRET (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-1355

Alinéa :

Auteur : Mme LUBIN

Sort : Rejeté
Amt n° II-185

Alinéa :

Auteur : Mme Nathalie GOULET

Sort : Rejeté
Amt n° II-1419

Alinéa :

Auteur : Mme PONCET MONGE

Sort : Rejeté
Amt n° II-1417

Alinéa :

Auteur : Mme PONCET MONGE

Sort : Rejeté
Amt n° II-1171 rect.

Alinéa :

Auteur : M. BONHOMME

Sort : Adopté
Amt n° II-1477 rect.

Alinéa :

Auteur : M. CAPUS (commission des finances)

Sort : Adopté
Amt n° II-1418

Alinéa :

Auteur : Mme PONCET MONGE

Sort : Rejeté
Amt n° II-631 rect. ter

Alinéa :

Auteur : Mme GRUNY

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-1082 rect. ter

Alinéa :

Auteur : Mme MÉLOT

Sort : Adopté
Amt n° II-1305 rect.

Alinéa :

Auteur : M. LÉVRIER

Sort : Adopté
Amt n° II-1304 rect.

Alinéa :

Auteur : M. LÉVRIER

Sort : Adopté

Le Sénat a adopté

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