Liste d'amendements – En Séance

Projet de loi : PLF pour 2020

Seconde partie

Mission Outre-mer

1ère lecture

M. Georges PATIENT

rapporteur spécial de la commission des finances

7'
M. Michel MAGRAS

rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

3'
Mme Jocelyne GUIDEZ

en remplacement de Mme Brigitte MICOULEAU, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales

3'
M. Thani MOHAMED SOILIHI

rapporteur pour avis de la commission des lois

3'
1. Mme Esther BENBASSA

(NI)

6'
2. M. Jean-Louis LAGOURGUE

(Les Indépendants)

6'
3. M. Victorin LUREL

(NI)

5'
4. M. Guillaume ARNELL

(RDSE)

6'
5. M. Antoine KARAM

(RDPI)

7'
6. M. Gérard POADJA

(UC)

8'
7. Mme Viviane MALET

(NI)

7'
8. M. Michel MAGRAS

(Les Républicains)

7'
9. Mme Catherine CONCONNE

(NI)

5'
__
Total :

57'
Mme Annick GIRARDIN

ministre de la mer

20'

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-697

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Amt n° II-793 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme CONCONNE

Sort : Rejeté
Amt n° II-795 rect.

Alinéa :

Auteur : M. LUREL

Sort : Rejeté
Amt n° II-779

Alinéa :

Auteur : Mme BENBASSA

Sort : Rejeté
Amt n° II-797 rect.

Alinéa :

Auteur : M. LUREL

Sort : Rejeté
Amt n° II-781

Alinéa :

Auteur : Mme BENBASSA

Sort : Rejeté
Amt n° II-780

Alinéa :

Auteur : Mme BENBASSA

Sort : Rejeté
Amt n° II-794

Alinéa :

Auteur : Mme CONCONNE

Sort : Rejeté
Amt n° II-585 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. POADJA

Sort : Rejeté
Amt n° II-799 rect.

Alinéa :

Auteur : M. LUREL

Sort : Rejeté
Amt n° II-894 rect. ter

Alinéa :

Auteur : Mme JASMIN (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-891 rect. ter

Alinéa :

Auteur : Mme JASMIN (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-786

Alinéa :

Auteur : M. ANTISTE (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-796 rect.

Alinéa :

Auteur : M. LUREL

Sort : Rejeté
Amt n° II-586 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. POADJA

Sort : Retiré
Amt n° II-789 rect.

Alinéa :

Auteur : M. ANTISTE (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-791 rect.

Alinéa :

Auteur : M. ANTISTE (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° II-900 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. LAUFOAULU

Sort : Adopté
Amt n° II-551 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. POADJA

Sort : Retiré
Amt n° II-550 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. POADJA

Sort : Adopté
Amt n° II-792 rect.

Alinéa :

Auteur : M. ANTISTE (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° II-300 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. POADJA

Sort : Rejeté
Amt n° II-787

Alinéa :

Auteur : M. ANTISTE (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-901 rect. ter

Alinéa :

Auteur : Mme JASMIN (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-908 rect. ter

Alinéa :

Auteur : Mme JASMIN (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° II-305 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. POADJA

Sort : Adopté
Amt n° II-788

Alinéa :

Auteur : M. ANTISTE (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° II-790

Alinéa :

Auteur : M. ANTISTE (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Retiré

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Amt n° II-1090

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté

Le Sénat a adopté

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Amendements : 42 déposés -
0 à examiner

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Projet de loi : PLF pour 2020

Discussion générale

Article 38 (crédits de la mission)

Article 38 (crédits de la mission) - État B

Vote sur les crédits de la mission

Article 76 quindecies

Article additionnel après Article 76 quindecies