Liste d'amendements – En Séance

Proposition de loi : Création du Centre national de la musique

1ère lecture

M. Franck RIESTER

ministre délégué chargé du commerce extérieur et de l'attractivité
M. Jean-Raymond HUGONET

rapporteur de la commission de la culture

10'
1. Mme Sonia de LA PROVÔTÉ

(UC)

8'
2. M. Alain FOUCHÉ

(Les Indépendants)

6'
3. M. André GATTOLIN

(RDPI)

7'
4. M. Pierre OUZOULIAS

(NI)

6'
5. Mme Sylvie ROBERT

(SER)

10'
6. Mme Françoise LABORDE

(RDSE)

7'
7. M. Jean-Pierre LELEUX

(Les Républicains)

5'
8. Mme Patricia MORHET-RICHAUD

(Les Républicains)

5'
9. Mme Nicole DURANTON

(RDPI)

4'
__
Total :

58'

Ont demandé à prendre la parole :

1. Mme Maryvonne BLONDIN

Amt n° 20 rect. bis

Alinéa : Al. 1

Auteur : Mme Sylvie ROBERT (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 19 rect.

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. Patrice JOLY

Sort : Rejeté
Amt n° 15 rect.

Alinéa : Al. 3

Auteur : M. DELAHAYE

Sort : Adopté
Amt n° 10 rect. bis

Alinéa : Al. 3

Auteur : Mme de CIDRAC

Sort : Retiré
Amt n° 16 rect.

Alinéa : Al. 3

Auteur : M. DELAHAYE

Sort : Retiré
Amt n° 21 rect. bis

Alinéa : Al. 3

Auteur : Mme Sylvie ROBERT (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Retiré
Amt n° 34 rect.

Alinéa : Al. 3

Auteur : Mme LABORDE

Sort : Retiré
Amt n° 38

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. HUGONET (commission de la culture)

Sort : Adopté
Amt n° 32 rect.

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. ARTANO

Sort : Tombé
Amt n° 17 rect. bis

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. BRISSON

Sort : Retiré
Amt n° 30

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. OUZOULIAS

Sort : Retiré
Amt n° 22 rect. bis

Alinéa : Al. 9

Auteur : Mme Sylvie ROBERT (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° 23 rect. bis

Alinéa : Al. 10

Auteur : Mme Sylvie ROBERT (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 36 rect.

Alinéa : Al. 11

Auteur : Mme LABORDE

Sort : Adopté
- S/Amt n° 39
  
  Alinéa : Al. 3
  
  Auteur : LE GOUVERNEMENT
  
  Sort : Adopté
Amt n° 18 rect. bis

Alinéa : Al. 11

Auteur : M. BRISSON

Sort : Retiré
Amt n° 29 rect. bis

Alinéa : Al. 12

Auteur : Mme Sylvie ROBERT (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° 5 rect. bis

Alinéa : Al. 14

Auteur : Mme de CIDRAC

Sort : Retiré
Amt n° 25 rect. ter

Alinéa : Al. 15

Auteur : Mme Sylvie ROBERT (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 6 rect. bis

Alinéa : Al. 15

Auteur : Mme de CIDRAC

Sort : Retiré
Amt n° 26 rect. ter

Alinéa : Al. 15

Auteur : Mme Sylvie ROBERT (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 37 rect. bis

Alinéa : Al. 15

Auteur : Mme DURANTON

Sort : Retiré
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

1. M. Pierre OUZOULIAS

Amt n° 27 rect. bis

Alinéa : Al. 1

Auteur : Mme Sylvie ROBERT (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Retiré
Amt n° 3 rect. bis

Alinéa : Al. 1

Auteur : Mme VERMEILLET

Sort : Retiré
Amt n° 33 rect.

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme LABORDE

Sort : Retiré
Amt n° 4 rect.

Alinéa : Al. 1

Auteur : Mme CONCONNE

Sort : Rejeté
Amt n° 35 rect.

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme LABORDE

Sort : Retiré
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat a adopté

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Amendements : 38 déposés -
0 à examiner

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Proposition de loi : Création du Centre national de la musique

Discussion générale

Article 1er

Article 2

Article 3

Article 4

Article 4 bis

Article 5

Article 6

Article 7

Article 7 bis

Article 8

Article 8 bis (Supprimé)

Article 8 ter (Supprimé)

Article 9 (Suppression maintenue)

Vote sur l'ensemble