Liste d'amendements – En Séance

Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2021

Seconde partie

Mission Sport, jeunesse et vie associative

1ère lecture

M. Éric JEANSANNETAS

rapporteur spécial de la commission des finances

5'
M. Jean-Jacques LOZACH

rapporteur pour avis de la commission de la culture

3'
M. Jacques-Bernard MAGNER

rapporteur pour avis de la commission de la culture

3'
1. Mme Céline BRULIN

(CRCE)

4'
2. M. Claude KERN

(UC)

6'
3. M. Michel SAVIN

(NI)

5'
4. M. Dany WATTEBLED

(NI)

4'
5. M. Thomas DOSSUS

(GEST)

4'
6. M. Didier RAMBAUD

(NI)

4'
7. M. Stéphane ARTANO

(RDSE)

4'
8. Mme Sabine VAN HEGHE

(SER)

6'
9. Mme Elsa SCHALCK

(Les Républicains)

5'
__
Total :

42'
Mme Roxana MARACINEANU

ministre déléguée chargée des sports

5'
Mme Sarah EL HAÏRY

secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de l'engagement

5'

Ont demandé à prendre la parole :

Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-916

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Rejeté
Amt n° II-1247 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme BRULIN (groupe CRCE)

Sort : Rejeté
Amt n° II-1315

Alinéa :

Auteur : M. DOSSUS

Sort : Rejeté
Amt n° II-779 rect. ter

Alinéa :

Auteur : M. Patrice JOLY

Sort : Rejeté
Amt n° II-1100

Alinéa :

Auteur : M. ANTISTE

Sort : Rejeté
Amt n° II-1295 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme Nathalie DELATTRE

Sort : Rejeté
Amt n° II-409

Alinéa :

Auteur : M. MICHAU

Sort : Non soutenu
Amt n° II-431 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme GUIDEZ

Sort : Rejeté
Amt n° II-700

Alinéa :

Auteur : M. LOZACH (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-701

Alinéa :

Auteur : M. LOZACH (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-404 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. BRISSON

Sort : Adopté
Amt n° II-443

Alinéa :

Auteur : M. SAVIN

Sort : Retiré
Amt n° II-445 rect.

Alinéa :

Auteur : M. SAVIN

Sort : Adopté
Amt n° II-1292 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. CORBISEZ

Sort : Tombé
Amt n° II-1314 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme SCHALCK

Sort : Adopté
Amt n° II-1080

Alinéa :

Auteur : M. IACOVELLI

Sort : Non soutenu
Amt n° II-703

Alinéa :

Auteur : M. LOZACH (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° II-1291 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. GOLD

Sort : Rejeté
Amt n° II-569 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme DREXLER

Sort : Retiré
Amt n° II-211

Alinéa :

Auteur : M. BONHOMME

Sort : Non soutenu
Amt n° II-429 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme GUIDEZ

Sort : Rejeté
Amt n° II-1293 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. GOLD

Sort : Rejeté
Amt n° II-702

Alinéa :

Auteur : M. LOZACH (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-1294 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. ROUX

Sort : Retiré

Ont demandé à prendre la parole :

1. M. Olivier PACCAUD

Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

1. M. Olivier PACCAUD

Amt n° II-27

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. JEANSANNETAS (commission des finances)

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-26

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. JEANSANNETAS (commission des finances)

Sort : Adopté
Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-446 rect.

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. SAVIN

Sort : Adopté
Supprimé

Amt n° II-1091 rect. ter

Alinéa :

Auteur : Mme SCHALCK

Sort : Adopté

Le Sénat a adopté

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Amendements : 30 déposés -
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Discussion générale

Article 33 (Crédits de la mission)

Article 33 (Crédits de la mission) - État B

Vote sur les crédits de la mission

Article 70

Article 71

Article 72

Article 73

Article additionnel après Article 73