Liste d'amendements – En Séance

Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2021

Seconde partie

Mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

1ère lecture

M. Vincent SEGOUIN

rapporteur spécial de la commission des finances

7'
M. Patrice JOLY

rapporteur spécial de la commission des finances

7'
M. Laurent DUPLOMB

rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

3'
Mme Françoise FÉRAT

rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

3'
M. Jean-Claude TISSOT

rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

3'
1. M. Henri CABANEL

(RDSE)

5'
2. M. Fabien GAY

(NI)

5'
3. Mme Christine HERZOG

(NI)

3'
4. M. Franck MENONVILLE

(NI)

5'
5. M. Joël LABBÉ

(GEST)

5'
6. M. Bernard BUIS

(RDPI)

6'
7. Mme Anne-Catherine LOISIER

(UC)

4'
8. M. Franck MONTAUGÉ

(SER)

5'
9. M. Daniel GREMILLET

(Les Républicains)

4'
10. M. Jean-Marie JANSSENS

(UC)

4'
11. M. Sebastien PLA

(SER)

4'
12. M. Olivier RIETMANN

(Les Républicains)

4'
13. Mme Kristina PLUCHET

(Les Républicains)

3'
14. M. Jean BACCI

(Les Républicains)

3'
__
Total :

1 h 0
M. Julien DENORMANDIE

ministre de l'agriculture et de l'alimentation

20'

Ont demandé à prendre la parole :

Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-857 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme Nathalie DELATTRE

Sort : Rejeté
Amt n° II-729 rect.

Alinéa :

Auteur : M. MONTAUGÉ (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-719 rect.

Alinéa :

Auteur : M. MONTAUGÉ (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-889 rect.

Alinéa :

Auteur : M. LABBÉ

Sort : Rejeté
Amt n° II-474

Alinéa :

Auteur : M. DUPLOMB (commission des affaires économiques)

Sort : Adopté
Amt n° II-924 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. GREMILLET

Sort : Tombé
Amt n° II-925 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. GREMILLET

Sort : Tombé
Amt n° II-774 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme CONCONNE

Sort : Rejeté
Amt n° II-773 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. ANTISTE (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-893 rect.

Alinéa :

Auteur : M. LABBÉ

Sort : Rejeté
Amt n° II-915

Alinéa :

Auteur : M. LUREL

Sort : Rejeté
Amt n° II-124 rect. ter

Alinéa :

Auteur : Mme LASSARADE

Sort : Adopté
Amt n° II-410 rect. ter

Alinéa :

Auteur : Mme VERMEILLET

Sort : Adopté
Amt n° II-533 rect. ter

Alinéa :

Auteur : M. DELCROS

Sort : Adopté
Amt n° II-816 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme Nathalie DELATTRE

Sort : Adopté
Amt n° II-196 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme LOISIER

Sort : Tombé
Amt n° II-713 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. FAVREAU

Sort : Tombé
Amt n° II-717 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. CHAIZE

Sort : Tombé
Amt n° II-730

Alinéa :

Auteur : M. REDON-SARRAZY (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Tombé
Amt n° II-836 rect. bis

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. SAUTAREL

Sort : Tombé
Amt n° II-424 rect.

Alinéa :

Auteur : M. CHASSEING

Sort : Tombé
Amt n° II-890 rect.

Alinéa :

Auteur : M. LABBÉ

Sort : Retiré
Amt n° II-892 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. LABBÉ

Sort : Rejeté
Amt n° II-926 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. GREMILLET

Sort : Adopté
Amt n° II-727

Alinéa :

Auteur : M. MONTAUGÉ (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-728

Alinéa :

Auteur : M. MONTAUGÉ (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° II-731

Alinéa :

Auteur : M. Patrice JOLY

Sort : Rejeté
Amt n° II-722

Alinéa :

Auteur : M. MONTAUGÉ (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-674 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. GREMILLET

Sort : Adopté
Amt n° II-720

Alinéa :

Auteur : M. MONTAUGÉ (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-721

Alinéa :

Auteur : M. MONTAUGÉ (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-723

Alinéa :

Auteur : M. MONTAUGÉ (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Retiré
Amt n° II-891 rect.

Alinéa :

Auteur : M. LABBÉ

Sort : Rejeté
Amt n° II-921

Alinéa :

Auteur : M. Patrice JOLY

Sort : Rejeté
Amt n° II-675 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. GREMILLET

Sort : Retiré
Amt n° II-635 rect.

Alinéa :

Auteur : M. CANEVET

Sort : Retiré
Amt n° II-724

Alinéa :

Auteur : M. Patrice JOLY

Sort : Rejeté
Amt n° II-633 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. CANEVET

Sort : Rejeté
Amt n° II-475

Alinéa :

Auteur : M. DUPLOMB (commission des affaires économiques)

Sort : Adopté
Amt n° II-725

Alinéa :

Auteur : M. MONTAUGÉ (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-634 rect.

Alinéa :

Auteur : M. CANEVET

Sort : Retiré
Amt n° II-726

Alinéa :

Auteur : M. MONTAUGÉ (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° II-732

Alinéa :

Auteur : M. Patrice JOLY

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat a adopté

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Amendements : 50 déposés -
0 à examiner

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