Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2018

Seconde partie

Mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

1ère lecture

M. Alain HOUPERT

rapporteur spécial de la commission des finances

7'
M. Yannick BOTREL

rapporteur spécial de la commission des finances

7'
M. Laurent DUPLOMB

rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

3'
Mme Françoise FÉRAT

rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

3'
M. Henri CABANEL

rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

3'
Mme Sophie PRIMAS

présidente de la commission des affaires économiques

5'
1. M. François PATRIAT

(RDPI)

6'
2. Mme Cécile CUKIERMAN

(NI)

6'
3. M. Jean-Pierre DECOOL

(Les Indépendants)

6'
4. M. Joël LABBÉ

(GEST)

6'
5. M. Daniel GREMILLET

(Les Républicains)

5'
6. Mme Anne-Catherine LOISIER

(UC)

4'
7. M. Franck MONTAUGÉ

(SER)

5'
8. Mme Anne-Marie BERTRAND

(Les Républicains)

5'
9. M. Jean-Pierre MOGA

(UC)

4'
10. M. Jean-Claude TISSOT

(NI)

5'
__
Total :

52'
M. Stéphane TRAVERT

ministre de l'agriculture et de l'alimentation

20'

Ont demandé à prendre la parole :

Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-418 rect. nonies

Alinéa :

Auteur : Mme PRÉVILLE (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° II-490

Alinéa :

Auteur : M. MONTAUGÉ (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° II-524 rect.

Alinéa :

Auteur : M. TISSOT

Sort : Retiré

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

1. M. Antoine LEFÈVRE
2. M. Michel RAISON

Amt n° II-145

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. DUPLOMB (commission des affaires économiques)

Sort : Adopté
Amt n° II-195

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. HOUPERT (commission des finances)

Sort : Adopté
Amt n° II-521 rect.

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. MENONVILLE

Sort : Adopté
Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-146

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. DUPLOMB (commission des affaires économiques)

Sort : Adopté
Amt n° II-523 rect.

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. MENONVILLE

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

1. M. Michel CANÉVET

Amt n° II-546

Alinéa :

Auteur : Mme CUKIERMAN

Sort : Adopté
Adopté

Amt n° II-522 rect.

Alinéa :

Auteur : M. MENONVILLE

Sort : Retiré

Le Sénat a adopté

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