Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Proposition de loi : Dépistage des troubles du neuro-développement

1ère lecture

Mme Jocelyne GUIDEZ

auteure de la proposition de loi

10'
Mme Anne-Sophie ROMAGNY

rapporteure de la commission des affaires sociales

10'
Mme Catherine VAUTRIN

ministre du travail, de la santé et des solidarités
1. M. Laurent BURGOA

(Les Républicains)

5'
2. Mme Marie-Claude LERMYTTE

(Les Indépendants)

4'
3. M. Olivier HENNO

(UC)

6'
4. Mme Anne SOUYRIS

(GEST)

4'
5. Mme Cathy APOURCEAU-POLY

(CRCE-K)

4'
6. Mme Véronique GUILLOTIN

(RDSE)

4'
7. Mme Solanges NADILLE

(RDPI)

5'
8. Mme Corinne FÉRET

(SER)

6'
9. M. Philippe MOUILLER

(Les Républicains)

4'
__
Total :

42'

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 7

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme ROMAGNY (commission des affaires sociales)

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 4

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Amt n° 2 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme SOUYRIS

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 5

Alinéa : Al. 2

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
- S/Amt n° 8
  
  Alinéa : Al. 10
  
  Auteur : Mme ROMAGNY (commission des affaires sociales)
  
  Sort : Adopté
Adopté

Amt n° 1

Alinéa :

Auteur : Mme NADILLE

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat a adopté

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