Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2018

Seconde partie

Mission Enseignement scolaire

1ère lecture

M. Gérard LONGUET

rapporteur spécial de la commission des finances

7'
M. Jean-Claude CARLE

rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

3'
M. Antoine KARAM

rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

3'
1. M. Jacques-Bernard MAGNER

(SER)

10'
2. M. Claude MALHURET

(Les Indépendants)

6'
3. Mme Mireille JOUVE

(RDSE)

6'
4. M. Pierre OUZOULIAS

(NI)

6'
5. Mme Annick BILLON

(UC)

8'
6. M. Jacques GROSPERRIN

(Les Républicains)

8'
7. M. Martin LÉVRIER

(NI)

6'
__
Total :

50'
M. Jean-Michel BLANQUER

ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

20'

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-179 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. OUZOULIAS

Sort : Rejeté
Amt n° II-178

Alinéa :

Auteur : M. OUZOULIAS

Sort : Rejeté
Amt n° II-150

Alinéa :

Auteur : M. CARLE (commission de la culture)

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-140 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. CAPUS

Sort : Retiré
Amt n° II-141 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. CAPUS

Sort : Retiré

Le Sénat a adopté

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