Liste d'amendements – En commission | Sénat

Proposition de loi : Impact environnemental de l'industrie textile

1ère lecture

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-4

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme BONNEFOY (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort :
Amt n° COM-5

Alinéa : Al. 4

Auteur : Mme BONNEFOY (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort :

Amt n° COM-2

Alinéa :

Auteur : Mme BONNEFOY (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort :
Amt n° COM-3

Alinéa :

Auteur : Mme BONNEFOY (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-1

Alinéa : Al. 17

Auteur : M. PELLEVAT

Sort :

Amt n° COM-6

Alinéa :

Auteur : Mme BONNEFOY (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort :
Amt n° COM-8

Alinéa :

Auteur : M. MANDELLI

Sort :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-7

Alinéa : Al. 4

Auteur : Mme BONNEFOY (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

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