Assises de la simplification : adapter les normes à la diversité des territoires
à 9 heures : dans le cadre du rapport d’information sur la lutte contre la vie chère dans les outre-mer, examen du rapport d'information
Examen des conclusions de l’audition publique sur « L’agriculture face au réchauffement climatique et aux pertes de biodiversité : les apports de la science » (Pierre Henriet, député, et Daniel Salmon, sénateur, rapporteurs)
Examen des conclusions de l’audition publique sur le vol spatial habité (Pierre Henriet, député, et Stéphane Piednoir, sénateur, rapporteurs)
Communication de Philippe Bolo sur son déplacement à Busan
- Projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à la convention entre la France et la Suisse du 9 septembre 1966 modifiée, en vue d'éliminer les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune et de prévenir la fraude et l'évasion fiscales (procédure accélérée) (texte de la commission, n° 481, 2024-2025)
- Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte (texte de la commission, n° 500, 2024-2025)
- Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes (texte de la commission, n° 498, 2024-2025)
Audition de Mme Laureline Peyrefitte, Directrice des affaires criminelles et des grâces au ministère de la Justice
Audition conjointe de MM. Marc Chappuis, préfet des Alpes‑de‑Haute‑Provence, et Philippe Court, préfet du Val d'Oise
Présentation à la presse par Viviane ARTIGALAS, Jocelyne GUIDEZ, Évelyne PERROT, Teva ROHFRITSCH et Dominique THÉOPHILE, rapporteurs, des conclusions du rapport sur la lutte contre la vie chère outre-mer
Les journalistes souhaitant être accrédités sont priés de s'inscrire auprès de la direction de la communication du Sénat (presse@senat.fr) dès que possible et avant demain mercredi 2 avril à 17 heures (dernier délai) en joignant une copie de leur carte de presse (délivrée par la CCIJP ou par le ministère de l'Europe et des affaires étrangères), en précisant le format choisi : “présence” ou “visioconférence"
Audition de Mme Jeanne Colonna, journaliste (Corse matin) et Monsieur Abdelhak El Idrissi, journaliste (Le Monde)
Audition de M. Didier Banquy, président du Conseil d'orientation de la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme (COLB)
Audition de M. Thibaut Guilluy, directeur général de France Travail
Audition de M. Stéphane Lardy, directeur général de France compétences
Audition de M. Pierre Allegret, chef de la délégation française auprès du Groupe d’Action Financière (GAFI), sous-directeur des sanctions et lutte contre la criminalité financière du Trésor
Audition de Mme Frédérique Alexandre-Bailly, directrice générale de l’Office national d’information sur les enseignements et les professions (Onisep)
- Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à renforcer la lutte contre les violences sexuelles et sexistes (texte de la commission, n° 483, 2024-2025)
- Président de séance
Matin
M. Loïc HERVÉ, Vice-président du Sénat
Après-midi
M. Didier MANDELLI, Vice-président du Sénat
Éventuellement, le soir
Mme Sylvie VERMEILLET, Vice-présidente du Sénat
- Secrétaires de séance
Mme Catherine DI FOLCO, Secrétaire du Sénat
M. Guy BENARROCHE, Secrétaire du Sénat