Commissariat général du Plan : à suivre...

Rapport d'information n° 447 (2004-2005) de Mme Nicole BRICQ , fait au nom de la commission des finances, déposé le 30 juin 2005

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• AVANT-PROPOS
  
• LES PRINCIPALES RECOMMANDATIONS DE VOTRE RAPPORTEURE SPÉCIALE
  
  • I. L'APPEL À DES COMPÉTENCES DIVERSIFIÉES
    
    • A. LES EFFECTIFS PROPRES DU COMMISSARIAT GÉNÉRAL DU PLAN
      
    • B. LES RECOURS AUX VACATAIRES ET AUX STAGIAIRES
      
    • C. LA COMPOSITION DES GROUPES DE PROJET : UNE VOLONTÉ D'OUVERTURE
      
  • II. LA VOLONTÉ DE METTRE EN PLACE UNE CULTURE DE L'ÉVALUATION
    
    • A. LES GROUPES DE PROJET : DES UNITÉS DE PRODUCTION SOUPLES ET PÉRISSABLES
      
      • 1. Les groupes de projet « sectoriels »
        
        • a) Aperçu général
          
        • b) Le rôle clé des chefs de projet
          
        • c) Une « fertilisation croisée » entre les groupes
          
      • 2. Les groupes de projet transversaux
        
        • a) Un rôle d'assistance
          
        • b) La place particulière du groupe Aleph
          
      • 3. Des points à clarifier
        
        • a) Une certaine hétérogénéité des méthodes de travail
          
        • b) Quelle approche de la prospective ?
          
    • B. LE SECRÉTARIAT DES GROUPES DE PROJET : LA « TOUR DE CONTRÔLE »
      
      • 1. Un rôle essentiel
        
      • 2. Une nécessaire clarification au regard des missions du comité d'évaluation
        
    • C. LE COMITÉ D'ÉVALUATION : UNE FORME DE CONSEIL SCIENTIFIQUE
      
      • 1. Le rôle du comité d'évaluation
        
      • 2. Les résistances à la mise en place d'une « culture de l'évaluation »
        
  • III. LA DIVERSIFICATION ET L'ÉLARGISSEMENT DE LA DIFFUSION DES PRODUCTIONS
    
    • A. DES SUPPORTS DIVERSIFIÉS
      
      • 1. Les notes
        
      • 2. Les Cahiers du Plan
        
      • 3. Les rapports
        
      • 4. Les interventions hors du Commissariat général du Plan
        
    • B. UNE CERTAINE IMPRESSION DE CONFUSION
      
• EXAMEN EN COMMISSION
  
• ANNEXES
  
  • ANNEXE N° 1 :
    
    LETTRE DE CADRAGE DU PREMIER MINISTRE
    EN DATE DU 21 NOVEMBRE 2003
    
  • ANNEXE N° 2 :
    
    LISTE DES GROUPES DE PROJET
    
  • ANNEXE N° 3 :
    
    LETTRE DE MISSION DE MME CATHERINE VAUTRIN
    EN DATE DU 31 JANVIER 2005
    
• ANNEXE N° 4 :
  
  NOTE DU GROUPE ALEPH RELATIVE AUX THÈMES
  DE LA PROSPECTIVE PUBLIQUE