Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2018

Seconde partie

Mission Recherche et enseignement supérieur

1ère lecture

M. Philippe ADNOT

rapporteur spécial de la commission des finances

7'
M. Jean-François RAPIN

rapporteur spécial de la commission des finances

7'
M. Daniel DUBOIS

rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

3'
Mme Laure DARCOS

rapporteure pour avis de la commission de la culture

3'
M. Jacques GROSPERRIN

rapporteur pour avis de la commission de la culture

3'
Mme Nelly TOCQUEVILLE

rapporteure pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

3'
1. M. Jérôme BIGNON

(Les Indépendants)

6'
2. Mme Josiane COSTES

(RDSE)

6'
3. M. Martin LÉVRIER

(NI)

6'
4. M. Pierre OUZOULIAS

(NI)

6'
5. M. Laurent LAFON

(NI)

8'
6. Mme Sylvie ROBERT

(SER)

10'
7. Mme Catherine PROCACCIA

(Les Républicains)

7'
8. M. Stéphane PIEDNOIR

(NI)

8'
__
Total :

57'
Mme Frédérique VIDAL

ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

20'

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-183 rect.

Alinéa :

Auteur : M. OUZOULIAS

Sort : Rejeté
Amt n° II-184

Alinéa :

Auteur : M. OUZOULIAS

Sort : Rejeté
Amt n° II-427

Alinéa :

Auteur : M. ADNOT (commission des finances)

Sort : Adopté
Amt n° II-573 rect. quinquies

Alinéa :

Auteur : Mme PRÉVILLE

Sort : Retiré
Amt n° II-558 rect.

Alinéa :

Auteur : M. CAPUS

Sort : Non soutenu

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Le Sénat a adopté

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