Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2018

Seconde partie

Mission Économie

1ère lecture

Mme Frédérique ESPAGNAC

rapporteure spéciale de la commission des finances

5'
M. Bernard LALANDE

rapporteur spécial de la commission des finances

5'
Mme Élisabeth LAMURE

rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

3'
Mme Anne-Catherine LOISIER

rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques

3'
M. Martial BOURQUIN

rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

3'
M. André REICHARDT

rapporteur pour avis de la commission des lois

3'
1. Mme Noëlle RAUSCENT

(RDPI)

6'
2. M. Fabien GAY

(NI)

5'
3. M. Jean-Pierre DECOOL

(Les Indépendants)

5'
4. M. Joël LABBÉ

(GEST)

6'
5. Mme Nathalie GOULET

(NI)

6'
6. M. Franck MONTAUGÉ

(SER)

7'
7. Mme Patricia MORHET-RICHAUD

(Les Républicains)

4'
8. M. Michel VASPART

(Les Républicains)

4'
__
Total :

43'
Mme Delphine GÉNY-STEPHANN

secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

10'

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-185 rect.

Alinéa :

Auteur : M. POINTEREAU

Sort : Retiré
Amt n° II-229 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme ESPAGNAC (commission des finances)

Sort : Adopté
Amt n° II-444

Alinéa :

Auteur : Mme Nathalie GOULET

Sort : Retiré
Amt n° II-519

Alinéa :

Auteur : Mme Nathalie GOULET

Sort : Retiré
Amt n° II-562 rect.

Alinéa :

Auteur : M. TISSOT

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-227

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. de MONTGOLFIER (commission des finances)

Sort : Adopté
Supprimé

Amt n° II-718

Alinéa :

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-228

Alinéa :

Auteur : M. LALANDE (commission des finances)

Sort : Adopté
Adopté

Le Sénat a adopté

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