Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2015

Seconde partie

Mission Travail et emploi

1ère lecture

M. François PATRIAT

rapporteur spécial de la commission des finances

10'
M. Jean-Claude REQUIER

rapporteur spécial de la commission des finances

10'
M. Michel FORISSIER

rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales

5'
1. M. Claude KERN

(UC)

8'
2. M. Jean DESESSARD

(NI)

6'
3. Mme Annie DAVID

(Communiste républicain et citoyen)

7'
4. M. Stéphane RAVIER

(NI)

3'
5. Mme Catherine PROCACCIA

(Les Républicains)

8'
6. Mme Patricia SCHILLINGER

(RDPI)

8'
7. Mme Françoise LABORDE

(RDSE)

6'
8. Mme Anne ÉMERY-DUMAS

(RDPI)

6'
__
Total :

52'
Mme Muriel PÉNICAUD

ministre du travail

20'

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-175

Alinéa :

Auteur : M. KAROUTCHI

Sort : Adopté
Amt n° II-71

Alinéa :

Auteur : M. de MONTGOLFIER (commission des finances)

Sort : Adopté
Amt n° II-12 rect. quater

Alinéa :

Auteur : M. MOUILLER

Sort : Retiré
Amt n° II-87 rect.

Alinéa :

Auteur : M. GODEFROY

Sort : Retiré
Amt n° II-111 rect.

Alinéa :

Auteur : M. HUSSON

Sort : Retiré
Amt n° II-119

Alinéa :

Auteur : M. DESESSARD

Sort : Retiré

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-118

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. DESESSARD

Sort : Retiré
Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Le Sénat a adopté

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