Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2015

Seconde partie

Mission Gestion des finances publiques et des ressources humaines

1ère lecture

M. Michel BOUVARD

rapporteur spécial de la commission des finances

10'
M. Thierry CARCENAC

rapporteur spécial de la commission des finances

10'
M. Hugues PORTELLI

rapporteur pour avis de la commission des lois

5'
1. Mme Marie-France BEAUFILS

(Communiste républicain et citoyen)

5'
2. M. Jean-Claude REQUIER

(RDSE)

5'
3. M. François ZOCCHETTO

(UC)

5'
4. M. Jean-François HUSSON

(NI)

5'
5. M. René VANDIERENDONCK

(SER)

5'
__
Total :

25'
M. Bruno LE MAIRE

ministre de l'économie, des finances et de la relance

15'
Mme Marylise LEBRANCHU

ministre de la décentralisation et de la fonction publique

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-50

Alinéa :

Auteur : M. de MONTGOLFIER (commission des finances)

Sort : Adopté
Amt n° II-271

Alinéa :

Auteur : M. HUSSON

Sort : Adopté
Amt n° II-51

Alinéa :

Auteur : M. de MONTGOLFIER (commission des finances)

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° II-52

Alinéa :

Auteur : M. de MONTGOLFIER (commission des finances)

Sort : Adopté
Adopté

Le Sénat a adopté

Retour en haut de la page