Liste d'amendements – En commission | Sénat

Proposition de loi : Lutte contre les espèces toxiques envahissantes

1ère lecture

Article unique (Réservé LEC)

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Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-5

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. SEGOUIN, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-4

Alinéa :

Auteur : M. GRAND

Sort : Satisfait ou sans objet
Amt n° COM-3

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. Alain MARC

Sort : Irrecevable
Adopté

Intitulé de la proposition de loi (Réservé LEC)

Consulter le texte de l'article

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-6

Alinéa :

Auteur : M. SEGOUIN, rapporteur

Sort : Adopté
Amt n° COM-1 rect.

Alinéa :

Auteur : M. Alain MARC

Sort : Adopté
Adopté

Le texte est adopté par la commission

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