La Chine est réveillée, quelles conséquences pour la France?

Rapport d'information n° 307 (2005-2006) de MM. Jean-Paul EMORINE , Jean-Marc PASTOR , Gérard CORNU , François FORTASSIN , Dominique BRAYE , Christian GAUDIN , Michel BILLOUT , Philippe DOMINATI, Charles REVET , Yannick TEXIER et Pierre-Yvon TRÉMEL , fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 11 avril 2006

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• INTRODUCTION
  
• RÉSUMÉ
  
• PREMIÈRE PARTIE :
  
  LA RENAISSANCE D'UNE PUISSANCE ÉCONOMIQUE
  DE NIVEAU MONDIAL
  
  • A. UN ESSOR ÉCONONOMIQUE QUASI ININTERROMPU DEPUIS PLUS DE VINGT ANS
    
    • 1. Rappel sur le fondement des réformes initiées depuis 1978
      
    • 2. L'exemple de la réforme dans l'agriculture
      
    • 3. L'industrialisation des campagnes
      
  • B. LES CARACTÉRISTIQUES DE LA CROISSANCE ÉCONOMIQUE
    
    • 1. Photographie du poids de la Chine dans le monde
      
    • 2. Une croissance économique résultant principalement de l'investissement et des exportations.
      
    • 3. L'importance des investissements étrangers en Chine
      
    • 4. La montée en puissance de la croissance chinoise en matière de recherche et développement
      
• DEUXIÈME PARTIE :
  
  LE PARADOXE POLITIQUE DE LA CHINE
  
  • A. LA COMPLEXITÉ DE L'ORGANISATION ADMINISTRATIVE EN CHINE
    
    • 1. Rappel sur l'organisation administrative en Chine
      
      • a) L'échelon central
        
      • b) L'organisation territoriale administrative en Chine est particulièrement complexe
        
    • 2. Les rapports budgétaires entre le centre et les provinces : un exemple de complexité administrative
      
      • a) Bref aperçu historique
        
      • b) La réforme des relations budgétaires entre centre et périphérie reste d'actualité
        
  • B. LE PARADOXE DE L'ORGANISATION POLITIQUE EN CHINE
    
    • 1. La prééminence de la relation Parti/Etat dans l'organisation politique chinoise
      
    • 2. Les incertitudes qui pèsent sur l'avenir du Parti-Etat
      
• TROISIÈME PARTIE :
  
  LES VULNÉRABILITÉS DE LA CROISSANCE
  ÉCONOMIQUE CHINOISE
  
  • I. LES ENJEUX LIÉS AUX BESOINS EN MATIÈRES PREMIÈRES ET AUX IMPACTS SUR L'ENVIRONNEMENT
    
    • A. L'EXPLOSION DES BESOINS CHINOIS EN CE QUI CONCERNE LES MATIÈRES PREMIÈRES
      
      • 1. D'une situation d'autosuffisance à la dépendance vis-à-vis du marché mondial
        
      • 2. L'émergence d'un géant énergétique
        
    • B. DES MENACES GRAVES SUR L'ENVIRONNEMENT QUI POURRAIENT CONSTITUER UN ENJEU PLANÉTAIRE
      
      • 1. Une situation très préoccupante en matière d'environnement
        
        • a) Des ressources en eau insuffisantes et polluées
          
        • b) Des déchets pléthoriques et insuffisamment traités
          
        • c) Une pollution atmosphérique record qui gagne du terrain
          
      • 2. Une prise de conscience certaine qui reste à traduire dans les faits
        
  • II. LES RISQUES LIÉES À L'AGGRAVATION DES INÉGALITÉS SOCIALES ET L'HYPOTHÈQUE DÉMOGRAPHIQUE
    
    • A. UNE AGGRAVATION ALARMANTE DES INÉGALITÉS SOCIALES
      
      • 1. L'aggravation des inégalités entre ville et campagne
        
      • 2. L'aggravation des inégalités géographiques et socio-professionnelles
        
      • 3. La persistance des discriminations sociales résulte en partie du contrôle des migrations
        
    • B. L'ÉVOLUTION DÉMOGRAPHIQUE PEUT ÉGALEMENT PESER SUR LA CROISSANCE ÉCONOMIQUE
      
      • 1. La transition économique se révèle coûteuse en emplois
        
      • 2. L'hypothèque démographique constitue à moyen terme un enjeu pour l'avenir de la croissance économique
        
  • III. LA POURSUITE DE LA RÉFORME DES ENTREPRISES D'ÉTAT ET L'ASSAINISSEMENT DU SECTEUR BANCAIRE SONT INDISPENSABLES À LA MODERNISATION DE L'ÉCONOMIE
    
    • A. LA NÉCESSAIRE POURSUITE DE LA RESTRUCTURATION DES ENTREPRISES PUBLIQUES
      
      • 1. Une réforme prioritaire pour le Gouvernement chinois
        
      • 2. Une réforme coûteuse sur le plan social mais qui doit se poursuivre
        
    • B. L'ASSAINISSEMENT DU SECTEUR BANCAIRE COMME PRÉALABLE À SON DÉVELOPPEMENT
      
      • 1. Les difficultés intrinsèques du secteur bancaire chinois
        
      • 2. Le relatif échec de la gestion des créances douteuses
        
• QUATRIÈME PARTIE :
  
  L'INDISPENSABLE RÉVEIL DE LA FRANCE
  ET DE L'EUROPE FACE À LA CHINE
  
  • I. PANORAMA DES ÉCHANGES COMMERCIAUX ENTRE L'UNION EUROPÉENNE ET LA CHINE ET ENTRE LA FRANCE ET LA CHINE
    
    • A. CARACTÉRISTIQUES DES ÉCHANGES COMMERCIAUX ENTRE LA CHINE ET L'UNION EUROPÉENNE
      
    • B. LES ÉCHANGES COMMERCIAUX ENTRE LA FRANCE ET LA CHINE RESTENT INSUFFISANTS
      
      • 1. Présentation des échanges commerciaux
        
      • 2. La faiblesse des parts de marché françaises en Chine
        
  • II. L'INDISPENSABLE RENFORCEMENT DE LA PRÉSENCE FRANÇAISE EN CHINE
    
    • A. LA FRANCE DOIT ENCOURAGER LA RELANCE D'UN DIALOGUE SINO-EUROPÉEN
      
      • 1. Les insuffisances de la présence européenne en Chine
        
      • 2. La nécessité d'une politique chinoise au niveau européen
        
    • B. LA NÉCESSITÉ DU RÉVEIL FRANÇAIS FACE À LA CHINE
      
      • 1. La Chine offre des opportunités pour les entreprises françaises
        
      • 2. Les pouvoirs publics doivent encourager un partenariat franco-chinois renforcé
        
• EXAMEN EN COMMISSION
  
• ANNEXE I :
  
  COMPOSITION DE LA DÉLÉGATION
  
• ANNEXE II :
  
  PROGRAMME DU DÉPLACEMENT EN CHINE :
  
  DU 11 AU 21 SEPTEMBRE 2005
  
• ANNEXE III :
  
  PERSONNES AUDITIONNÉES