N° 349
SÉNAT
SESSION EXTRAORDINAIRE DE 2001-2002
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Annexe au procès-verbal de la séance du 10 juillet 2002 |
RAPPORT D'INFORMATION
FAIT
au nom de la commission des Affaires économiques et du Plan (1) par le groupe de travail (2) sur l' avenir de la viticulture française ,
Par M. Gérard CÉSAR,
Sénateur.
(1) Cette commission est composée de : M. Gérard Larcher, président ; MM. Jean-Paul Emorine, Marcel Deneux, Gérard César, Pierre Hérisson, Jean-Marc Pastor, Mme Odette Terrade, vice-présidents ; MM. Bernard Joly, Jean-Paul Émin, Patrick Lassourd, Bernard Piras, secrétaires ; MM. Jean-Paul Alduy, Pierre André, Philippe Arnaud, Gérard Bailly, Bernard Barraux, Mme Marie-France Beaufils, MM. Michel Bécot, Jean-Pierre Bel, Jacques Bellanger, Jean Besson, Claude Biwer, Jean Bizet, Jean Boyer, Mme Yolande Boyer, MM. Dominique Braye, Marcel-Pierre Cleach, Yves Coquelle, Gérard Cornu, Roland Courtaud, Philippe Darniche, Gérard Delfau, Rodolphe Désiré, Yves Detraigne, Mme Evelyne Didier, MM. Michel Doublet, Bernard Dussaut, André Ferrand, Hilaire Flandre, François Fortassin, Alain Fouché, Christian Gaudin, Mme Gisèle Gautier, MM. Alain Gérard, François Gerbaud, Charles Ginésy, Francis Grignon, Louis Grillot, Georges Gruillot, Charles Guené, Mme Odette Herviaux, MM. Alain Journet, Joseph Kerguéris, Gérard Le Cam, Jean-François Le Grand, André Lejeune, Philippe Leroy, Jean-Yves Mano, Max Marest, Jean Louis Masson, René Monory, Paul Natali, Jean Pépin, Daniel Percheron, Ladislas Poniatowski, Daniel Raoul, Paul Raoult, Daniel Reiner, Charles Revet, Henri Revol, Roger Rinchet, Claude Saunier, Bruno Sido, Daniel Soulage, Michel Teston, Pierre-Yvon Trémel, André Trillard, Jean-Pierre Vial.
(2) Ce groupe de travail est composé de : M. Gérard Delfau, président ; M. Gérard César, rapporteur ; M. Roland Courteau, Mme Gisèle Gautier, MM. Gérard Le Cam, Henri Revol, vice-présidents ; MM. Jean Besson, Yves Detraigne, Michel Doublet, Paul Dubrule, Bernard Dussaut, Hilaire Flandre, MM. Alain Gérard, Georges Gruillot, Francis Grignon, Charles Guené, Alain Journet, Philippe Leroy, Paul Natali, Jean-Marc Pastor, Bernard Piras, Daniel Soulage, Michel Teston.
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Viticulture. |
INTRODUCTION
Mesdames, Messieurs,
Souvent considérée comme le fleuron de l'agriculture française, notre viticulture est aujourd'hui confrontée à des évolutions qui semblent mettre en cause ses fondements.
Depuis deux ans, un certain nombre de clignotants sont au rouge. Les exportations diminuent, les parts de marché des vins français sur les marchés extérieurs s'érodent, alors que, parallèlement, la consommation domestique continue de baisser. La situation du secteur s'en ressent, la mévente entraînant un gonflement des stocks, une baisse des cours et rendant nécessaire le recours à trois distillations de crise successives.
Dans la foulée, plusieurs analyses sont publiées, qui prennent acte de ces difficultés et en identifient les principaux facteurs.
Le bilan 1 ( * ) annuel 2000 du Centre Français du Commerce Extérieur sur les exportations de vins et spiritueux met à jour l'impact de la montée en puissance de nouveaux pays producteurs (Australie, Chili, Californie, Afrique du Sud) sur les performances françaises.
En juillet 2001, le rapport 2 ( * ) de M. Jacques Berthomeau, contrôleur général des offices, au ministre de l'agriculture, ébranle les certitudes de la filière viticole française, en pointant notamment un manque de dynamisme du secteur, lié à l'absence de coopération entre l'amont et l'aval de la filière et à l'insuffisance de capitaux investis dans les marques et la communication.
C'est dans ce contexte que s'est mis en place, en octobre 2001, le groupe de travail sur l'avenir de la viticulture. Rassemblant des sénateurs de toutes les sensibilités et comptant des représentants de la plupart des régions viticoles, ce groupe s'était donné l'ambition d'analyser les causes des difficultés rencontrées par la viticulture française, en abordant notamment le problème d'inadaptation de l'offre et en tentant d'apprécier les effets de la concurrence des pays dits du nouveau monde.
Dans le cadre de ses travaux, il a auditionné de nombreux acteurs -responsables de la filière de la production au négoce et à la grande distribution, organisations professionnelles, représentants de l'administration et de différents organismes institutionnels liés à ce secteur, associations de consommateurs, médecins, oenologues...- et a réalisé plusieurs déplacements en province, ainsi qu'un voyage d'étude en Afrique du Sud. Votre rapporteur remercie tous ceux qui, par leur contribution, ont permis que ce travail soit mené à bien.
Après avoir dressé un état des lieux du secteur viticole, ce rapport détaille les nouveaux défis auquel il est confronté et évalue sa capacité à y répondre. Il présente ensuite, sous forme de propositions, quelques pistes pour l'avenir, rassemblées autour de cinq grands axes.
L'ensemble de ces conclusions ont été soumises et approuvées à l'unanimité par le groupe de travail, le jeudi 4 juillet 2002, puis par la Commission des Affaires économiques, le mardi 9 juillet 2002.
* 1 « 2000 : les spiritueux battent les records mais les vins souffrent de la concurrence du « nouveau monde », CFCE 2001.
* 2 Comment mieux positionner les vins français sur les marchés d'exportation ? », juillet 200.