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RusseProjet de loi de finances de finances pour 1998 : Emploi et solidarité
20 novembre 1997 :
Budget - Emploi et solidarité
( rapport général - première lecture )
- Par M. Emmanuel HAMEL
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
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Rapport général n° 85 (1997-1998) de M. Emmanuel HAMEL, fait au nom de la commission des finances, déposé le 20 novembre 1997
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- AVANT-PROPOS
- CHAPITRE PREMIER - UN BUDGET DE PARI
- CHAPITRE II - LE SERVICE PUBLIC DE L'EMPLOI
- CHAPITRE III - LA FORMATION ET L'ADAPTATION DES
SALARIÉS
- CHAPITRE IV - L'AIDE AU DÉPART ET
L'INDEMNISATION
- CHAPITRE V - LES PUBLICS "PRIORITAIRES"
- I. LES ACTIONS EN FAVEUR DES JEUNES
- II. LES ACTIONS EN FAVEUR DES DEMANDEURS
D'EMPLOI
- A. LA SUBVENTION À L'ASSOCIATION POUR LA
FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES
- B. L'ALLOCATION FORMATION RECLASSEMENT
- C. LES ACTIONS NON DÉCENTRALISÉES
POUR LES DEMANDEURS D'EMPLOIS
- D. LES STAGES POUR CHÔMEURS DE LONGUE
DURÉE
- E. LES STAGES POUR LES CADRES
- F. LE CONTRAT INITIATIVE EMPLOI
- G. LES CONTRATS EMPLOI-SOLIDARITÉ ET
EMPLOIS-CONSOLIDÉS
- A. LA SUBVENTION À L'ASSOCIATION POUR LA
FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES
- III. LES ACTIONS EN FAVEUR DES
HANDICAPÉS
- IV. L'INSERTION PAR L'ÉCONOMIQUE
- I. LES ACTIONS EN FAVEUR DES JEUNES
- CHAPITRE VI - L'ALLÉGEMENT DU COÛT DU
TRAVAIL
- EXAMEN EN COMMISSION
