Proposition de résolution sur les propositions de règlements relatifs à la politique européenne de cohésion 2014-2020
31 janvier 2012 :
Politique européenne de cohésion 2014-2020
( rapport )
- Par M. Robert NAVARRO
au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire - Sommaire
- Dossier législatif
- Disponible en une seule page HTML (135 Koctets)
- Disponible au format PDF (171 Koctets)
- Tableau comparatif au format PDF (49 Koctets)
- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport n° 313 (2011-2012) de M. Robert NAVARRO, fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, déposé le 31 janvier 2012
Disponible au format PDF (171 Koctets)
Tableau comparatif au format PDF (49 Koctets)
- INTRODUCTION
- ANNEXE I - PROPOSITION DE RÉSOLUTION
EUROPÉENNE ADOPTÉE PAR LA COMMISSION
- ANNEXE II - AMENDEMENTS EXAMINÉS PAR
LA COMMISSION
- ANNEXE III - TRAVAUX DE LA COMMISSION





