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TurcProjet de loi de finances pour 2012 : Coordination du travail gouvernemental
17 novembre 2011 :
Budget 2012 - Coordination du travail gouvernemental
( avis - première lecture )
- Par M. Alain ANZIANI
au nom de la commission des lois - Sommaire
- Dossier législatif
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- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 112 (2011-2012) de M. Alain ANZIANI, fait au nom de la commission des lois, déposé le 17 novembre 2011
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- LES CONCLUSIONS DE LA COMMISSION DES LOIS
- INTRODUCTION
- I. PRÉSENTATION DU PROGRAMME
« COORDINATION DU TRAVAIL GOUVERNEMENTAL »
- A. L'ARCHITECTURE DE LA MISSION
« DIRECTION DE L'ACTION DU GOUVERNEMENT »
- B. L'ÉVOLUTION DU PÉRIMÈTRE ET
DES CRÉDITS DU PROGRAMME « COORDINATION DU TRAVAIL
GOUVERNEMENTAL »
- 1. L'architecture du programme
« Coordination du travail gouvernemental »
- 2. L'évolution du périmètre du
programme dans le projet de loi de finances pour 2012
- 3. Les objectifs et les indicateurs de performance
du programme
- 4. L'évolution des crédits du
programme dans le projet de loi de finances pour 2012
- 1. L'architecture du programme
« Coordination du travail gouvernemental »
- A. L'ARCHITECTURE DE LA MISSION
« DIRECTION DE L'ACTION DU GOUVERNEMENT »
- II. LES PROBLÉMATIQUES DE LA COORDINATION DU
TRAVAIL GOUVERNEMENTAL
- A. LA COORDINATION GÉNÉRALE DU
TRAVAIL GOUVERNEMENTAL : LE SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DU
GOUVERNEMENT
- B. LA COORDINATION EN MATIÈRE DE
DÉFENSE : LE SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DE LA
DÉFENSE ET DE LA SÉCURITÉ NATIONALE
- C. LA COORDINATION SUR LES QUESTIONS
EUROPÉENNES : LE SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES
AFFAIRES EUROPÉENNES
- A. LA COORDINATION GÉNÉRALE DU
TRAVAIL GOUVERNEMENTAL : LE SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DU
GOUVERNEMENT
- III. LA POLITIQUE EN FAVEUR DE LA QUALITÉ
DU DROIT
- IV. LES ACTIONS D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION
DU GOUVERNEMENT
- I. PRÉSENTATION DU PROGRAMME
« COORDINATION DU TRAVAIL GOUVERNEMENTAL »
- ANNEXE - LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
