Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Proposition de loi : Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés

1ère lecture

Mme Annie GENEVARD

ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
M. Henri CABANEL

rapporteur de la commission des affaires économiques

10'
1. M. Bernard FIALAIRE

(RDSE)

4'
2. M. Yves BLEUNVEN

(UC)

6'
3. M. Gérard LAHELLEC

(CRCE-K)

4'
4. M. Daniel SALMON

(GEST)

4'
5. M. Jean-Claude TISSOT

(SER)

6'
6. M. Vincent LOUAULT

(Les Indépendants)

5'
7. M. Pierre CUYPERS

(Les Républicains)

5'
8. M. Bernard BUIS

(RDPI)

5'
9. M. Christian KLINGER

(Les Républicains)

4'
__
Total :

43'

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 9

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. SALMON

Sort : Rejeté
Amt n° 11

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. SALMON

Sort : Rejeté
Amt n° 8 rect. bis

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. TISSOT

Sort : Rejeté
Amt n° 10

Alinéa :

Auteur : M. SALMON

Sort : Rejeté
Amt n° 13

Alinéa :

Auteur : M. SALMON

Sort : Rejeté
Amt n° 1 rect.

Alinéa : Al. 3

Auteur : M. TISSOT

Sort : Rejeté
Amt n° 2 rect. bis

Alinéa : Al. 3

Auteur : M. TISSOT

Sort : Rejeté
Amt n° 3 rect. bis

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. TISSOT

Sort : Rejeté
Amt n° 4 rect. bis

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. TISSOT

Sort : Rejeté
Amt n° 5 rect. bis

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. TISSOT

Sort : Rejeté
Amt n° 6 rect. bis

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. TISSOT

Sort : Rejeté
Amt n° 7 rect. bis

Alinéa : Al. 5

Auteur : M. TISSOT

Sort : Rejeté
Amt n° 12

Alinéa :

Auteur : M. SALMON

Sort : Rejeté
Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Suppression conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat a adopté définitivement

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