Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2024
Seconde partie
Mission Sport, jeunesse et vie associative
1ère lecture
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Total :
45'
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Mme Amélie OUDÉA-CASTÉRA
ministre de léducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques10'
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Mme Prisca THEVENOT
ministre déléguée chargée du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement
Ont demandé à prendre la parole :
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x Rejeté
Ont demandé à prendre la parole :
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Alinéa :
Sort : Rejeté
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Alinéa :
Sort : Rejeté
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Alinéa :
Sort : Rejeté
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Alinéa :
Sort : Rejeté
Ont demandé à prendre la parole :
Ont demandé à prendre la parole :
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x Adoption conforme
Ont demandé à prendre la parole :
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x Adoption conforme
z Le Sénat a adopté