Projet de loi Bioéthique

Direction de la Séance

N°177

16 janvier 2020

(1ère lecture)

(n° 238 , 237 )


AMENDEMENT

C Défavorable
G Favorable
Rejeté

présenté par

M. MEURANT


ARTICLE 14

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Alinéa 19, dernière phrase

Supprimer cette phrase.

Objet

La limite des 14 jours correspond à un évènement majeur du développement embryonnaire : la gastrulation. Cet événement aboutit à la mise en place des trois feuillets embryonnaires qui vont être à l’origine de l’ensemble des organes : l’ectoderme (à l’origine de la peau et du système nerveux), le mésoderme (qui formera les muscles ou le squelette) et l’endoderme (à l’origine du tube digestif ou des voies respiratoires). La séparation de ces trois feuillets aboutit à la formation de la ligne primitive, qui donnera plus tard (au dix-neuvième jour) l’ébauche du tube neural et les futures cellules nerveuses.

La limite de quatorze jours est donc regardée comme marquant l’apparition des premières ébauches du système nerveux central.

Au jour 17 du développement embryonnaire commence l'apparition d'îlots sanguins dans la vésicule vitelline et l’ébauche du système cardiaque.

Il est donc essentiel de maintenir cette limite.