Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Proposition de loi : Produits agricoles ou alimentaires

1ère lecture

Mme Marie-Pierre MONIER

auteure de la proposition de loi

10'
Mme Anne-Catherine LOISIER

rapporteur de la commission des affaires économiques

5'
M. Henri CABANEL

rapporteur de la commission des affaires économiques

5'
M. Didier GUILLAUME

ministre de l'agriculture et de l'alimentation
1. M. Daniel GREMILLET

(Les Républicains)

6'
2. Mme Noëlle RAUSCENT

(RDPI)

7'
3. Mme Cécile CUKIERMAN

(NI)

6'
4. M. Joël LABBÉ

(GEST)

6'
5. M. Jean-Pierre DECOOL

(Les Indépendants)

6'
6. M. Jean-Claude TISSOT

(NI)

5'
7. Mme Françoise FÉRAT

(UC)

8'
8. M. Gilbert BOUCHET

(Les Républicains)

4'
9. M. Franck MONTAUGÉ

(SER)

5'
10. M. Patrick CHAIZE

(Les Républicains)

4'
__
Total :

57'

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 17 rect.

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. GREMILLET

Sort : Retiré
Amt n° 21 rect.

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. GREMILLET

Sort : Adopté
Amt n° 22 rect. bis

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. DUPLOMB

Sort : Adopté
Amt n° 37

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme LOISIER (commission des affaires économiques)

Sort : Adopté
Amt n° 30 rect. ter

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. LABBÉ

Sort : Tombé
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

1. M. Henri CABANEL rapporteur de la commission des affaires économiques
2. Mme Marie-Pierre MONIER
3. M. Bernard BUIS

Adopté

Amt n° 3 rect.

Alinéa :

Auteur : M. GRAND

Sort : Retiré
Amt n° 13 rect.

Alinéa :

Auteur : M. GREMILLET

Sort : Rejeté
Amt n° 35 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. GREMILLET

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

1. Mme Christine PRUNAUD

Amt n° 19 rect. bis

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. GREMILLET

Sort : Adopté
Amt n° 38

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme LOISIER (commission des affaires économiques)

Sort : Adopté
Amt n° 5 rect. bis

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. GRAND

Sort : Tombé
Amt n° 16 rect.

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. DELCROS

Sort : Tombé
Amt n° 31 rect. ter

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. LABBÉ

Sort : Tombé
Amt n° 24

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. TISSOT

Sort : Tombé
Amt n° 15 rect.

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. DELCROS

Sort : Tombé
Amt n° 25

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. TISSOT

Sort : Tombé
Amt n° 36 rect. ter

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. LABBÉ

Sort : Tombé
Amt n° 6 rect. bis

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. GRAND

Sort : Tombé
Amt n° 12 rect.

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme FÉRAT

Sort : Tombé
Amt n° 11 rect. bis

Alinéa :

Auteur : Mme FÉRAT

Sort : Adopté
Amt n° 10 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme ESTROSI SASSONE

Sort : Adopté
Amt n° 18

Alinéa :

Auteur : Mme Nathalie GOULET

Sort : Rejeté
Adopté

Amt n° 29 rect.

Alinéa :

Auteur : M. LUCHE

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

1. M. Jean-Claude TISSOT
2. M. Roland COURTEAU

Amt n° 7 rect.

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. Daniel LAURENT

Sort : Retiré
Amt n° 27 rect.

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. TISSOT

Sort : Adopté
Adopté

Amt n° 33 rect. ter

Alinéa :

Auteur : M. LABBÉ

Sort : Rejeté
Amt n° 1 rect.

Alinéa :

Auteur : M. GRAND

Sort : Adopté
Amt n° 20 rect.

Alinéa :

Auteur : M. RAISON

Sort : Retiré
Amt n° 2 rect.

Alinéa :

Auteur : M. GRAND

Sort : Adopté
Amt n° 14 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme CONCONNE

Sort : Rejeté
Amt n° 4 rect.

Alinéa :

Auteur : M. GRAND

Sort : Retiré

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 26 rect.

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. TISSOT

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat a adopté

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