Liste d'amendements – En Séance

Projet de loi : Projet de loi de finances pour 2016

Seconde partie

Mission Enseignement scolaire

1ère lecture

M. Gérard LONGUET

rapporteur spécial de la commission des finances

7'
M. Thierry FOUCAUD

rapporteur spécial de la commission des finances

7'
M. Jean-Claude CARLE

rapporteur pour avis de la commission de la culture

3'
Mme Françoise FÉRAT

rapporteur pour avis de la commission de la culture

3'
1. Mme Marie-Christine BLANDIN

(NI)

5'
2. Mme Mireille JOUVE

(RDSE)

6'
3. M. Jacques-Bernard MAGNER

(SER)

5'
4. M. Jacques GROSPERRIN

(Les Républicains)

5'
5. M. Claude KERN

(UC)

6'
6. Mme Brigitte GONTHIER-MAURIN

(Communiste républicain et citoyen)

6'
7. Mme Colette MÉLOT

(Les Indépendants)

5'
8. Mme Françoise CARTRON

(RDPI)

4'
__
Total :

42'
M. Thierry MANDON

secrétaire dÉtat chargé de lenseignement supérieur et de la recherche

15'

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat a adopté