Liste d'amendements – En commission | Sénat

Proposition de loi : Reconstruction mammaire en cas de mastectomie

1ère lecture

Proposition de loi visant à fournir une information aux patientes sur la reconstruction mammaire en cas de mastectomie (Réservé LEC)

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Ont demandé à prendre la parole :

Article 1er (Réservé LEC)

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Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-3

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme LASSARADE, rapporteure

Sort : Adopté
Amt n° COM-1

Alinéa :

Auteur : M. CHASSEING

Sort : Retiré
Adopté

Article 2 (Réservé LEC)

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Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° COM-2

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme LASSARADE, rapporteure

Sort : Adopté
Adopté

Le texte est adopté par la commission

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