Examen des amendements au texte de la commission n° 455 rectifié (2020‑2021) sur le projet de loi n° 369 (2020-2021), adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, confortant le respect des principes de la République (rapporteures : Mmes Jacqueline Eustache-Brinio et Dominique Vérien)
Examen des amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond du texte n° 455 rect. (2020-2021), adopté par la commission des lois, sur le projet de loi n° 369 (2020-2021) confortant le respect des principes de la République.
Entretien avec S.E. M. Vincent GUÉREND, Ambassadeur de France à Dublin
Suite de l'examen des amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond du texte n° 455 rect. (2020-2021), adopté par la commission des lois, sur le projet de loi n° 369 (2020-2021) confortant le respect des principes de la République.
- Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, confortant le respect des principes de la République (texte de la commission, n° 455 rect., 2020‑2021)
Audition de M. Louis Gallois, président de Territoires zéro chômeur de longue durée
Audition de M. Thierry Breton, commissaire européen au marché intérieur, en commun avec la commission des affaires économiques et la commission de la culture, de l’éducation et de la communication
Audition de M. Thierry Breton, commissaire européen au marché intérieur, en commun avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires économiques
Audition, en commun avec la commission des affaires européennes et la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, de M. Thierry Breton, commissaire européen au Marché intérieur.
Entretien avec M. Bertrand LORTHOLARY, Directeur de l'Asie et de l’Océanie du ministère de l'Europe et des Affaires étrangères, sur la situation régionale des pays d’Asie du Sud-Est
Salle de la commission des Finances
Audition commune sur les outils d’insertion dans l’emploi :
- Mme Coline Derrey-Favre, chargée de mission à la Fédération des acteurs de la solidarité
- M. Laurent Pinet, président du réseau Coorace, réseau national de l’économie sociale et solidaire (en téléconférence)
- M. Emmanuel Stephant, président de Chantier école (en téléconférence)
Table ronde avec les organisation syndicales agricoles, autour de :
- M. Olivier Dauger, administrateur en charge des questions climatiques de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
- M. Christophe Chatet, membre du conseil d’administration des Jeunes Agriculteurs
- M. Georges Baroni, responsable de la commission énergie de la Confédération paysanne
- M. Alain Sambourg, représentant de la Coordination rurale
Audition commune sur les APL comme instrument de lutte contre la
paupérisation :
- M. François Adam, directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages du ministère de la transition écologique
- M. Pierre Madec, économiste à l’Observatoire français des conjonctures économiques
Examen du rapport pour avis sur la proposition de loi n° 389 (2020-2021), présentée par M. Daniel Gremillet, tendant à inscrire l'hydroélectricité au cœur de la transition énergétique et de la relance économique (Mme Muller-Bronn rapporteure pour avis)
Communication de M. Guillaume Chevrollier, sur la continuité écologique des cours d’eau
Suite de l’examen des amendements au texte de la commission n° 455 rectifié (2020‑2021) sur le projet de loi n° 369 (2020-2021), adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, confortant le respect des principes de la République (rapporteures : Mmes Jacqueline Eustache-Brinio et Dominique Vérien)
- Président de séance
Après-midi
M. Gérard LARCHER, Président
puis
Mme Laurence ROSSIGNOL, Vice-présidente
Soir
Mme Nathalie DELATTRE, Vice-présidente
Secrétaires de séance
Mme Victoire JASMIN
M. Pierre CUYPERS