Examen du rapport pour avis sur la proposition de loi (n° 311, 2019-2020) visant à apporter un cadre stable d’épanouissement et de développement aux mineurs vulnérables sur le territoire français (Rapporteure pour avis : Mme Véronique Guillotin) - En présence restreinte et par téléconférence.
Table ronde sur le thème : « Commerce international, libre-échange, mondialisation : quels enseignements tirer de la crise ? », autour de :
- M. Pascal Lamy, ancien directeur général de l’Organisation mondiale du commerce ;
- M. Jean-Hervé Lorenzi, président du Cercle des économistes ;
- M. Jean-Pierre Raffarin, ancien Premier ministre ;
- M. Jean-Pascal Tricoire, président-directeur général de Schneider Electric.
Communication de M. Stéphane Piednoir sur les résultats des travaux du groupe de travail sur les conséquences de l'épidémie de Covid-19 sur le secteur de l'enseignement supérieur.
Audition de M. Jean-François Guégan, professeur à l'École des hautes études en santé publique, membre du Conseil national français sur les changements globaux, sur le thème « crise environnementale et pandémies » ;
Audition de M. Rémy Rioux, directeur général de l’Agence française de développement (AFD) et du Dr John Nkengasong, directeur du Centre africain de prévention et de contrôle des maladies, sur l’aide publique au développement en Afrique face à l'épidémie de Coronavirus - Par téléconférence
Examen du rapport de M. Michel CANEVET, rapporteur, et élaboration du texte de commission sur la proposition de loi n° 339 (2019-2020) visant à rendre effectif et à renforcer le plafonnement des frais bancaires, déposée par MM. Patrick KANNER, Claude RAYNAL, Vincent ÉBLÉ, Mme Laurence ROSSIGNOL, M. Jacques BIGOT et plusieurs de leurs collègues
Délai limite pour le dépôt des amendements : Lundi 18 mai à 12 heures
Examen du rapport de M. Alain Marc et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 311 (2019-2020) visant à apporter un cadre stable d’épanouissement et de développement aux mineurs vulnérables sur le territoire français, présentée par Mme Josiane Costes et plusieurs de ses collègues. (En présence restreinte et en visioconférence)
Communication de M. Michel Laugier sur les résultats des travaux du groupe de travail sur les conséquences de l'épidémie de Covid-19 sur le secteur de la presse.
Examen du rapport d’information sur le droit social applicable aux travailleurs indépendants économiquement dépendants (Rapporteurs : M. Michel Forissier, Mmes Catherine Fournier et Frédérique Puissat) - En présence restreinte et par téléconférence.
Examendu rapport de Mme Muriel Jourda et du texte proposé par la commission sur le projet de loi n° 2907 (A.N., XVe lég.) portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l’épidémie de covid ‑19 (sous réserve de sa transmission) (procédure accélérée). (En présence restreinte et en visioconférence).
Communication de Mme Françoise Laborde sur les résultats des travaux du groupe de travail sur les conséquences de l'épidémie de Covid-19 sur le secteur des industries culturelles.
Audition de M. Éric LOMBARD, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations, en commun avec la commission des affaires économiques
Audition, en commun avec la commission des finances, de M. Éric Lombard, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations.
Communication de M. Christian Cambon, président, sur le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de Covid-19 - Par téléconférence
Communication de M. Guillaume Chevrollier sur les répercussions de la crise du covid-19 sur le secteur de l'eau et sur la biodiversité ;
- Questions d'actualité au Gouvernement*
* Cette séance de questions n'entre pas dans le champ de l'article 23 bis du Règlement relatif à la présence des sénateurs.
Audition de M. Frédéric Lavenir, président de l’Association pour le droit à l'initiative économique (ADIE), dans le cadre de l’étude de la délégation sur l'urgence économique dans les outre-mer à la suite de la crise de Covid-19.
Audition de Mme Ernestine Ronai, responsable de l’Observatoire des violences envers les femmes de Seine Saint Denis, et de M. Édouard Durand, juge des enfants au TGI de Bobigny, co-présidents de la commission Violences de genre du Haut conseil à l’égalité, sur la lutte contre les violences intrafamiliales : les conséquences du confinement et l’accompagnement du déconfinement.
Audition de M. Jean-Réné Cazeneuve, président de la délégation aux collectivités territoriales de l’Assemblée nationale, sur sa mission relative à l’impact financier de l’épidémie de Covid-19 sur les collectivités territoriales.
Audition de M. Jean-Louis Samson, directeur immobilier de l’entité Global Business Group Support du groupe ENGIE, Mmes Mélody Gehin, conseillère environnement, et Laetitia Lafargue, juriste en droit de l’environnement du groupe ENGIE
Audition de MM. Azad Kibarian, directeur général de Suez Industrial Waste Solutions, Thierry Mechin, directeur général délégué de Suez Industrial Waste Solutions, et Mme Nora Megder, directrice déléguée aux relations institutionnelles – Recyclage et Valorisation France du groupe SUEZ
- Président de séance
Après-midi
M. Gérard LARCHER, Président
Secrétaires de séance
M. Yves DAUDIGNY
M. Daniel DUBOIS